ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC

NÉZARD (Henry)

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC

DUCHÉ (Natacha) et GRANSAC (Ariane)

PRISONS DE FEMMES, Préface de C. Mauriac

STOURM (René)

SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS, 3ème éd.

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et politique du nouvel établissement fondé par la charte constitutionnelle accept...

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et politique du nouvel établissement fondé par la charte constitutionnelle acceptée et jurée par...

PROUDHON (Jean-Baptiste-Victor)

COURS DE DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.

DUFOUR (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ OU EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, 2ème éd.

[SIEYÈS (Emmanuel)] – OELSNER, (Conrad Engelbert)

NOTICE SUR LA VIE DE SIEYES, Membre de la première Assemblée Nationale et de la Convention

CONDORCET (Jean-Antoine)

EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMBLÉE NATIONALE A PROCLAMÉ LA CONVOCATION D’UNE CONVENTION NATIONALE, ET PRONONC...

EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMBLÉE NATIONALE A PROCLAMÉ LA CONVOCATION D’UNE CONVENTION NATIONALE, ET PRONONCÉ LA SUSPENSION DU...

MOUNIER (Jean-Joseph)

PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION, LU DANS LA SÉANCE DU 28 JUILLET 1789 PAR M. MOUNIER, MEMBRE DU COMITÉ CHARGÉ...

PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION, LU DANS LA SÉANCE DU 28 JUILLET 1789 PAR M. MOUNIER, MEMBRE DU COMITÉ CHARGÉ DU PLAN DE CONSTITUTION

BILLAUD-VARENNE

RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du premier floréal, l’an 2 de la Rép...

RAPPORT FAIT À LA CONVENTION NATIONALE, au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du premier floréal, l’an 2 de la République une et...

BERGASSE (Nicolas)

RAPPORT DU COMITÉ DE CONSTITUTION, SUR L’ORGANISATION DU POUVOIR JUDICIAIRE, PRÉSENTÉ À L’ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTANT (Benjamin)

MÉLANGES DE LITTÉRATURE ET DE POLITIQUE

BARROT (Odilon)

DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, coll. Études contemporaines

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉS DES DONATIONS ENTRE-VIFS ; TRAITES DES PERSONNES & DES CHOSES

JUSSIEU DE MONTLUEL

INSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS, OU NOTIONS SIMPLES Sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la Société, & s...

INSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS, OU NOTIONS SIMPLES Sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la Société, & sur leurs suites,...

PATRU (Olivier)

PLAIDOYERS ET ŒUVRES DIVERSES DE MONSIEUR PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE, nouvelle éd. augmentée de plusieurs Pièces qui ont é...

PLAIDOYERS ET ŒUVRES DIVERSES DE MONSIEUR PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE, nouvelle éd. augmentée de plusieurs Pièces qui ont été trouvées parmi les...

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES...

GUICHARD (Auguste-Charles)

CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNICIPAUX

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée et COMMENTAIRE SUR ...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et augmentée et COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU MOIS...

BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Éc...

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts,...

FOURNEL

TRAITÉ DE LA SÉDUCTION CONSIDÉRÉE DANS L’ORDRE JUDICIAIRE

BENOIST (Charles)

LES LOIS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4ème éd.