LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE DES BIENS

LAMBERT (Marc)

LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE DES BIENS

ALLIX (André), GUILLIEN (Raymond), LAMBERT (Jacques) et PELLOUX (Robert)

LES FONDEMENTS DE LA POLITIQUE EXTÉRIEURE DES ÉTATS-UNIS, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° ...

LES FONDEMENTS DE LA POLITIQUE EXTÉRIEURE DES ÉTATS-UNIS, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° VIII

HAMELIN (Jacques)

PARADOXE SUR L’AVOCAT, Entretiens sur le rôle du défenseur

GORÉ (François)

L’ENRICHISSEMENT AUX DÉPENS D’AUTRUI, Source autonome et générale d’obligations en droit privé français, Essai d’une construc...

L’ENRICHISSEMENT AUX DÉPENS D’AUTRUI, Source autonome et générale d’obligations en droit privé français, Essai d’une construction technique

[Constitution - Argentine]

CONSTITUTION DE LA NATION ARGENTINE, Votée par la Convention Nationale Constituante le 11 mars 1949

PERNOUD (Régine)

LES STATUTS MUNICIPAUX DE MARSEILLE, Collection de textes pour servir à l’Histoire de Provence, publiée sous les auspices de ...

LES STATUTS MUNICIPAUX DE MARSEILLE, Collection de textes pour servir à l’Histoire de Provence, publiée sous les auspices de S. A. S. Le Prince de...

PRÉVOST (Marcel-Henri)

LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLIQUE ET LE PRINCIPAT, Préface de Fernand De Visscher, Publications de l’Institu...

LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLIQUE ET LE PRINCIPAT, Préface de Fernand De Visscher, Publications de l’Institut de Droit romain de...

LALOU (Henri)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4e éd. entièrement refondue et mise à jour

VIDAL (Georges)

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9e éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprude...

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9e éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence à partir de la 5e...

WALINE (Marcel)

L’INDIVIDUALISME ET LE DROIT

MONIER (Raymond)

VOCABULAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. ;comprends : MODÈLES DE FORMULES ET D’INTERDITS et un TABLEAU SYNOPTIQUE DE L’HISTOIRE D...

VOCABULAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. ;comprends : MODÈLES DE FORMULES ET D’INTERDITS et un TABLEAU SYNOPTIQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN

JUGLART (Michel de)

DROIT RURAL ;t. I : L’EXPLOITATION RURALE, Préface de L. Julliot de la Morandière ;t. II : DROIT RURAL SPÉCIAL [mq. le t. III]

RAVIART (Eugène et Guy)

GUIDE-MANUEL DE PROCÉDURE EN JUSTICE DE PAIX, 2e éd. complètement remaniée et notablement augmentée

MOREL (René)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. de Droit privé, 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs à la formation et à ...

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. de Droit privé, 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs à la formation et à la force obligatoire...

[Code]

CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue...

CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll....

SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud)

GOETHES SECHSUNDFÜNFZIG STRASSBURGER THESEN, vom. 6, august 1771, Ein Beitrag zur Geschichte der deutschen Rechtswissenschaft

LALOU (Henri)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4e éd. entièrement refondue et mise à jour

DOUCET (Michel)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en ...

CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en Autriche

DOUCET (Michel)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en ...

CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en Autriche

BAUMONT (Maurice)

L’ESSOR INDUSTRIEL ET L’IMPÉRIALISME COLONIAL (1878-1904), 2ème éd. refondue et augmentée, coll. Peuples et Civilisation, His...

L’ESSOR INDUSTRIEL ET L’IMPÉRIALISME COLONIAL (1878-1904), 2ème éd. refondue et augmentée, coll. Peuples et Civilisation, Histoire générale, t. XVIII

GRAVIER (Jean François)

MISE EN VALEUR DE LA FRANCE, coll. L’homme et la cité

MERLE (Marcel)

LE PROCÈS DE NUREMBERG ET LE CHÂTIMENT DES CRIMINELS DE GUERRE, Préface de M. H. Donnedieu de Vabres

[Le Conseil d’État napoléonien], DURAND (Charles)

ÉTUDES SUR LE CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série I - Droit-lettres n° 6