DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle ...

DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle jurisprudence des païs...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du fort extérieur, Nouvelle éd. très exacteme...

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du fort extérieur, Nouvelle éd. très exactement corrigée ;TRAITÉ DU...

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XVI-XVIIIe siècles

[Révolution]

RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AV...

RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791

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XVI-XVIIIe siècles

MIRABEAU (Honoré Gabriel RIQUETI, comte de)]

ESSAI SUR LE DESPOTISME. Troisième Édition, Augmentée & corrigée de nouveau par l’Auteur

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XVI-XVIIIe siècles

GENNARO (Giuseppe Aurelio Di)

LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M. Gennaro célébre Avocat Napolitain. Traduit par M. L’Abbé Dinouart

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XVI-XVIIIe siècles

[VILLE (J. C. de la)]

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, ...

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII

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XVI-XVIIIe siècles

SERRES (Claude)

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV. Du 16. Janvier 1736. Portant règlement pour les Adjudications par Décret en Languedo...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV. Du 16. Janvier 1736. Portant règlement pour les Adjudications par Décret en Languedoc. Dictée en l’Année...

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XVI-XVIIIe siècles

GRIDEL (Jean-Pierre)

LA VIE PAROISSIALE ET LE DROIT FRANÇAIS, in Histoire de la Paroisse, Actes de la onzième Rencontre d’histoire religieuse tenu...

LA VIE PAROISSIALE ET LE DROIT FRANÇAIS, in Histoire de la Paroisse, Actes de la onzième Rencontre d’histoire religieuse tenue à Fontevraud les 2...

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XVI-XVIIIe siècles

MEHL (Roger)

LE PROTESTANTISME, extrait de Forces religieuses et attitudes politiques dans la France contemporaine, Cahier 130 de la Fonda...

LE PROTESTANTISME, extrait de Forces religieuses et attitudes politiques dans la France contemporaine, Cahier 130 de la Fondation nationale des...

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XVI-XVIIIe siècles

MANTICA (François)

TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM In Libros duodecim distinctus. Olim in florentissima Patavina academia juris ci...

TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM In Libros duodecim distinctus. Olim in florentissima Patavina academia juris civilis professor...

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XVI-XVIIIe siècles

HEINECCIUS (Johann Gottlieb) [HEINECKE (Johann Gottlieb)]

OPUSCULORUM VARIORUM SYLLOGE olim seorsum editorum, iam in hunc fasciculum collectorum

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XVI-XVIIIe siècles

PEREZII (Antonii), [PEREZ (Antoine)]

COMMENTARIUS IN QUINQUE ET VIGINTI DIGESTORUM LIBROS

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XVI-XVIIIe siècles

IANUARIO (Iosephus Aurelius de)

RESPUBLICA JURISCONSULTORUM, editio altera, ad exemplar neapolitanum expressa. Accedit Friderici Ottonis Menckenii, lipsiensi...

RESPUBLICA JURISCONSULTORUM, editio altera, ad exemplar neapolitanum expressa. Accedit Friderici Ottonis Menckenii, lipsiensi, ad autorem epistola

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XVI-XVIIIe siècles

MATTHÆUS (Anton)

COMMENTARIUS AD LIB. XLVII & XLVIII. DIG. DE CRIMINIBUS, adjecta est brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, cum ...

COMMENTARIUS AD LIB. XLVII & XLVIII. DIG. DE CRIMINIBUS, adjecta est brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, cum riplici...

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XVI-XVIIIe siècles

[Charles IV de Luxembourg]

AUREA BULLA CAROLI IV. ROMANORUM IMPERIATORIS ET REGIS BOHEMIÆ. &c. Secundum Exemplar Originale Fraconfurtense

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XVI-XVIIIe siècles

LOPEZ DE AYALA (Don Ignacio)

[Concile de Trente], EL SACROSANTO Y ECUMENICO CONCILIO DE TRENTO, traducido al idioma castellano por [l’auteur], agregase el...

[Concile de Trente], EL SACROSANTO Y ECUMENICO CONCILIO DE TRENTO, traducido al idioma castellano por [l’auteur], agregase el texto latino...

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XVI-XVIIIe siècles

PAPON (Jean)

RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, revue et recorrigé. Et augmenté d’aucuns Sōmaires d’Arrests singu...

RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, revue et recorrigé. Et augmenté d’aucuns Sōmaires d’Arrests singuliers, extraicts des...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, IN NOVUM ORDINEM DIGESTÆ : CUM LEGIBUS CODICIS, ET NOVELLIS QUÆ JUS PANDECTARUM CONFIRMANT, EXPLICANT, ...

PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, IN NOVUM ORDINEM DIGESTÆ : CUM LEGIBUS CODICIS, ET NOVELLIS QUÆ JUS PANDECTARUM CONFIRMANT, EXPLICANT, AUT ABROGANT. PRÆFIXUS...