LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, Tirés des Ordonnances, des Arrêts, des Loix Civile...

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, Tirés des Ordonnances, des Arrêts, des Loix Civiles, & des Auteurs,...

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XVI-XVIIIe siècles

WOLFF (Christian de) par FORMEY (Jean-Henri-Samuel)

PRINCIPES DU DROIT DE LA NATURE ET DES GENS, Extrait du grand ouvrage latin de Mr. de Wolff

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XVI-XVIIIe siècles

BOEHMERI (Justi Henningii) [BÖHMER (Just Henning)]

INTRODUCTIO IN JUS PUBLICUM UNIVERSALE EX GENUVINIS IURIS NATURAE PRINCIPIIS DEDUCTUM ET IN USUM

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XVI-XVIIIe siècles

GOTTLIEB HEINECCIUS (Johann)

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo mult...

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo multa iuris romani atque...

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XVI-XVIIIe siècles

SOUCHET (Étienne)

COUTUME D’ANGOUMOIS COMMENTÉE ET CONFÉRÉE AVEC LE DROIT COMMUN DU ROYAUME DE FRANCE, [t. II seul]

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE VENTE, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, nouvelle éd. revue et corrigée

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XVI-XVIIIe siècles

[Paris], FERRIÈRE (Claude de)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition revue & augmentée par M. Sauvan d’Aram...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition revue & augmentée par M. Sauvan d’Aramon, t. I [seul]

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corr...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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XVI-XVIIIe siècles

ARGOU (Gabriel)

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M. A. G. BOUC...

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles Ordonnances, par M. A. G. BOUCHER D’ARGIS

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XVI-XVIIIe siècles

GOMEZ (ANTONIO)

COMPENDIO DE LOS COMENTARIOS EXTENDIDOS A LAS OCHENTA Y TRES LEYES DETORO : En que presencia de las Notas de su Adiccionador,...

COMPENDIO DE LOS COMENTARIOS EXTENDIDOS A LAS OCHENTA Y TRES LEYES DETORO : En que presencia de las Notas de su Adiccionador, queda comprehendido...

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XVI-XVIIIe siècles

[Code civil], DUMONT DE SAINTE CROIX (Charles)

CODE CIVIL CONTENANT LA SÉRIE DE LOIS QUI LE COMPOSENT AVEC LEURS MOTIFS, LES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF ; PAR LE...

CODE CIVIL CONTENANT LA SÉRIE DE LOIS QUI LE COMPOSENT AVEC LEURS MOTIFS, LES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF ; PAR LES ORATEURS DU...

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

TRAITÉ DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL, où l’on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Margui...

TRAITÉ DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL, où l’on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans...

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XVI-XVIIIe siècles

JOUY (Louis-François de)

PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DÎMES, nouvelle éd. revue, corrigée & considérablement augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

[Paris], FERRIÈRE (Claude de)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition revue & augmentée par M. Sauvan d’Aramon

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XVI-XVIIIe siècles

DUMONT (Jean Charles Nicolas)

NOUVEAU STYLE CRIMINEL, Contenant 1° une instruction sur la Procédure Criminelle ; 2° les Formules de tous les Actes qui ont ...

NOUVEAU STYLE CRIMINEL, Contenant 1° une instruction sur la Procédure Criminelle ; 2° les Formules de tous les Actes qui ont lieu en cette matière...

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XVI-XVIIIe siècles

[DESMARQUETS (Charles)]

NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle,...

NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec...

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XVI-XVIIIe siècles

CORAIL DE SAINTE FOY (François)

QUESTIONS SUR L’ÉDIT DU MOIS DE JUIN 1771, ET AUTRES LOIX POSTÉRIEURES CONCERNANT LES HYPOTHÈQUES

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t. I manquant]

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XVI-XVIIIe siècles

DEBÉZIEUX (Balthasar)

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ec...

ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles...

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XVI-XVIIIe siècles

LE BRUN (Denis)

TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUX...

TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ;...

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XVI-XVIIIe siècles

LEVOZ (Noël-Joseph)

RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE

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XVI-XVIIIe siècles

[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)

CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la discussion particulière du Conseil d’État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de ...

CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la discussion particulière du Conseil d’État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi...

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XVI-XVIIIe siècles

DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS pla...

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS placés selon l’ordre du...

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