DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tiré du traité des Offices de C.L.I. non encore imprimé

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XVI-XVIIIe siècles

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, Nouvelle éd., corrigée & augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

FAVOREU (Louis)

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de dro...

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L?USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FR...

ŒUVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le...

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XVI-XVIIIe siècles

MONTHOLON (Jacques de)

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu?à Noël 1621. Colli...

ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu’à Noël 1621. Colligez et recueillis par...

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XVI-XVIIIe siècles

JUSTINIANUS [Justinien], ACCURSII (Francisci) [ACCURSE (François)]

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina dec...

D. IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina declarabuntur.

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XVI-XVIIIe siècles

[Voltaire], BAILLY (Jean Sylvain)

LETTRES SUR L?ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L?ANCIENNE HISTOIRE DE L?ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l?origine des Sc...

LETTRES SUR L’ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L’ANCIENNE HISTOIRE DE L’ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l’origine des Sciences, adressées à...

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XVI-XVIIIe siècles

BOURJON (François)

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des J...

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes &...

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XVI-XVIIIe siècles

[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)]

ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par l’Assemblée Nationale, Des années 1789, 1790 et 1791, 2e éd.

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XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS. Nouvelle éd., Revue, corrigée et augmentée des ...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS. Nouvelle éd., Revue, corrigée et augmentée des Troisième et...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnance]

FORMULES [D?ACTES ET DE PROCÉDURES] POUR L?EXÉCUTION DE L?ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Roy de France & de Navarre, Donnée à S. Ge...

FORMULES [D’ACTES ET DE PROCÉDURES] POUR L’EXÉCUTION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV. Roy de France & de Navarre, Donnée à S. Germain en Laye, au...

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude de)

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements ren...

LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES, ou LE MOYEN DE FAIRE UN PARFAIT NOTAIRE, Contenant les Ordonnances, Arrêts & Règlements rendus touchant la...

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XVI-XVIIIe siècles

[POUJAND]

PLAN GÉNÉRAL DE RÉGIE FERME DES DOMAINES ET DROITS Y JOINTS ; Et instructions sur les droits de controlle des Exploits, Greff...

PLAN GÉNÉRAL DE RÉGIE FERME DES DOMAINES ET DROITS Y JOINTS ; Et instructions sur les droits de controlle des Exploits, Greffes & Droits...

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XVI-XVIIIe siècles

[VENDRE DE LA TOULOUBRE]

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE, Avec des observations, Nouvell...

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE, Avec des observations, Nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DE...

NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, Selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur...

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, Selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

HERICOURT (Louis de)

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Avec un recueil des Édits, des Déclarations & des Règlemens des Cours Souveraine...

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Avec un recueil des Édits, des Déclarations & des Règlemens des Cours Souveraines sur ce sujet

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XVI-XVIIIe siècles

HOPPII (Joachimi) [Hoppers (Joachim)]

COMMENTATIO SUCCINCTA AD INSTITUTIONES IUSTINIANEAS. Recensuit notas adiecit et cum introductione in lectionem institutionum ...

COMMENTATIO SUCCINCTA AD INSTITUTIONES IUSTINIANEAS. Recensuit notas adiecit et cum introductione in lectionem institutionum indiceque...

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XVI-XVIIIe siècles

CIPOLLA (Bartolomeo), MATTHAEUS (Anton), TITIUS (Gottlieb Gerhard), THOMASIUS (Christian)

D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & J...

D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS...

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XVI-XVIIIe siècles

GROTIUS (Hugues)

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX, nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, avec les notes de l?auteur même, qui n?avoient p...

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX, nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, avec les notes de l’auteur même, qui n’avoient point encore paru en...

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XVI-XVIIIe siècles

VALIN (René-Josué)

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dis...

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dispositions, tant de...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

PANDECTÆ JUSTINIANEÆ IN NOVUM ORDINEM DIGESTÆ ; CUM LEGIBUS CODICIS, ET NOVELLLIS, quæ Jus Pandectarum confirmant, explicant,...

PANDECTÆ JUSTINIANEÆ IN NOVUM ORDINEM DIGESTÆ ; CUM LEGIBUS CODICIS, ET NOVELLLIS, quæ Jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant....

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