COURS DE DROIT CIVIL : LES BIENS

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL : LES BIENS

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 2ème éd. 1990

RAMBURE (Dominique)

LE PAIEMENT DU SOUS-TRAITANT - L’ACTION DIRECTE CONTRE LE MAÎTRE DE L’OUVRAGE, coll. Droit des affaires

GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)

DROIT DU CRÉDIT, t. 1 : LES INSTITUTIONS

AUBERT (Jean-Luc)

INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 4e éd., coll. U, Droit

Répertoires et Revues

[Association suisse des banquiers]

RAPPORT ANNUEL 1989/1990

Collectif

ACCORDS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, RÉPERTOIRE DES ACCORDS ET DES INSTITUTIONS, sous le direction de Bernard COLAS, coll. Not...

ACCORDS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, RÉPERTOIRE DES ACCORDS ET DES INSTITUTIONS, sous le direction de Bernard COLAS, coll. Notes et études...

BRUYNEEL (André)

LES OFFRES PUBLIQUES D’ACQUISITION, RÉFORME DE 1989, Extrait du Journal des Tribunaux

[Colloque]

Colloque : LES PRISES DE PARTICIPATIONS : L’EXEMPLE DES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT, coll. Études suisses de droit européen, Cen...

Colloque : LES PRISES DE PARTICIPATIONS : L’EXEMPLE DES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT, coll. Études suisses de droit européen, Centre d’études...

RAMBURE (Dominique)

LE PAIEMENT DU SOUS-TRAITANT, L’ACTION DIRECTE CONTRE LE MAÎTRE DE L’OUVRAGE, coll. Droit des Affaires

SOUSI-ROUBI (Blanche)

LEXIQUE DE BANQUE ET DE BOURSE, 3ème éd.

Collectif

LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES, DES SERVICES ET DES CAPITAUX. TRANSPORTS, 2ème éd., coll. Commentaire MEGRET, Le Droit de la...

LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES, DES SERVICES ET DES CAPITAUX. TRANSPORTS, 2ème éd., coll. Commentaire MEGRET, Le Droit de la CEE, t. 3, Inst....

THÉVENOZ (Luc)

ERROR AND FRAUD IN WHOLESALE FUNDS TRANSFER, U.C.C. Article 4A and the UNCITRAL Harmonization Process, Publ. du Centre d’étud...

ERROR AND FRAUD IN WHOLESALE FUNDS TRANSFER, U.C.C. Article 4A and the UNCITRAL Harmonization Process, Publ. du Centre d’études juridiques européennes

VASSEUR (Michel)

DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. II, année 1989-1990 : Les opérations de règlement

MacHARG (Marcia L.) et LEAHY (David M.)

INTERNATIONAL SURVEY OF INVESTMENT ADVISER REGULATION

BOURGOIGNIE (Th.) et GOYENS (M.)

TRANSFERT ÉLECTRONIQUE DE FONDS ET PROTECTION DU CONSOMMATEUR, coll. Droit et consommation

GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)

DROIT DU CRÉDIT, I : LES INSTITUTIONS

BOQUET (Dominique-Lucie)

LA RESPONSABILITÉ DU CHEF D’ENTREPRISE EN DROIT COMMUNAUTAIRE, coll. Formation continue juridique

LE GALL (Jean-Pierre)

DROIT COMMERCIAL : LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, Sociétés commerciales et G.I.E. – Bourses de valeurs, 12e éd., coll. Mémentos...

DROIT COMMERCIAL : LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, Sociétés commerciales et G.I.E. – Bourses de valeurs, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

JAMET (Jacqueline)

…LE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS. Commentaire de la loi du 31 décembre 1989 entrée en vigueur le 1er mars 1990, coll. Text...

…LE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS. Commentaire de la loi du 31 décembre 1989 entrée en vigueur le 1er mars 1990, coll. Textes d’actualité commentés

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité, incapacités, personnes morales), 17e éd. refondue pour Les Personnes et 13e ...

DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité, incapacités, personnes morales), 17e éd. refondue pour Les Personnes et 13e éd. refondue pour les...