LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimoni...

[Sous la direction de TERRÉ (François)]

LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimoni...

LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix,...

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43

MOUSSERON (Jean-Marc)

TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 2e éd.

GODFRIN (Gilles)

AMÉNAGEMENT URBAIN ET BÂTI EXISTANT, Préface de Jean-Bernard Auby, Bibl. de Droit de l’Urbanisme et de l’Environnement, t. 4

FÉRAL-SCHUHL (Christiane)

CYBER DROIT, Le droit à l’épreuve de l’internet

CHARVÉRIAT (Anne) et COURET (Alain)

SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime

COZIAN (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 23ème éd.

DONNIER (Marc)

VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 5e éd.

MAGNIER (Véronique)

RAPPROCHEMENT DES DROITS DANS L’UNION EUROPÉENNE ET VIABILITÉ D’UN DROIT COMMUN DES SOCIÉTÉS, Préface de Paul Didier

Répertoires et Revues

Collectif

ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER 1999 de l’INSTITUT DU DROIT ÉCONOMIQUE DE LA MER (INDEMER - Monaco), t. IV

VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)

VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 19ème éd., coll. Précis Dalloz / Droit privé

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 19ème rapport d’activité 1998, prévu par l’article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 19ème rapport d’activité 1998, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

BENSOUSSAN (Alain) et LE ROUX (Yves)

CRYPTOLOGIE ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE, Aspects juridiques

[Collectif]

DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion ...

DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques,...

BOUVIER (Michel)

LES FINANCES LOCALES, Coll. Collectivités locales, 6ème éd.

CUSTOS (Dominique)

LA COMMISSION FÉDÉRALE AMÉRICAINE DES COMMUNICATIONS À L’HEURE DE LA RÉGULATION DES AUTOROUTES DE L’INFORMATION, Coll. Logiqu...

LA COMMISSION FÉDÉRALE AMÉRICAINE DES COMMUNICATIONS À L’HEURE DE LA RÉGULATION DES AUTOROUTES DE L’INFORMATION, Coll. Logiques juridiques

[Collectif]

DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion ...

DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques,...

MORAND-DEVILLER (Jacqueline)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. Cours, Thèmes de réflexion, Commentaires d’arrêt avec corrigés ; Domaine publi...

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. Cours, Thèmes de réflexion, Commentaires d’arrêt avec corrigés ; Domaine public, Expropriation,...

VELLEY (Serge)

DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd., Dyna SupSérie Droit, l’essentiel du cours, un QCM, 200 questions pour évaluer vos connaissances ...

DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd., Dyna SupSérie Droit, l’essentiel du cours, un QCM, 200 questions pour évaluer vos connaissances ; Des conseils...

MARTIN (David)

LES FICHIERS DE POLICE, Coll. Que sais-je ?

ROUBAN (Luc)

CITIZENS AND THE NEW GOVERNANCE Beyond New Public Management, EGPA Yearbook, International Institute of Administrative Scienc...

CITIZENS AND THE NEW GOVERNANCE Beyond New Public Management, EGPA Yearbook, International Institute of Administrative Sciences ; Préface de Ignace...

GAUTIER (Louis)

MITTERRAND ET SON ARMÉE 1990-1995

MALAURIE (Philippe), AYNÈS (Laurent) et GAUTIER (Pierre-Yves)

COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET COMMERCIAUX : Vente ; mandat ; bail ; contrat d’entreprise ; échange ;...

COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET COMMERCIAUX : Vente ; mandat ; bail ; contrat d’entreprise ; échange ; location-vente ;...