DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ

CADIET (Loïc)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ

Répertoires et Revues

[RHFDSJ]

L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des journées d’étude des 18 et 19 octobre 1991, Revue d’histoire des facultés de d...

L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des journées d’étude des 18 et 19 octobre 1991, Revue d’histoire des facultés de droit et de la science...

BENSOUSSAN et alii

LES TÉLÉCOMMUNICATIONS ET LE DROIT, Coll. Mémento-guide A. Bensoussan

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

FRAYSSINET (Jean)

INFORMATIQUE FICHIERS ET LIBERTÉS, Préface de Jacques Fauvet

[Collectif]

L’ADMINISTRATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 3ème éd.

DE BACKER (Paul)

LE MANAGEMENT VERT, Coll. Stratégie verte

MALINVAUD (Philippe)

INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, CADRE JURIDIQUE DES RELATIONS ÉCONOMIQUES, 6ème éd. coll. Droit & Gestion

AUBERT (Jean-Luc)

INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 5ème éd. revue et mise à jour, coll. U

MEHL (Lucien) et BELTRAME (Pierre)

LE SYSTÈME FISCAL FRANÇAIS, 5e éd. mise à jour, 42e mille, coll. Que sais-je ?

[Collectif], BOURCIER (Danièle) et COSTA (Jean-Paul)

L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE À LA DÉCISION, Systèmes Experts et SIAD, Cahiers constitutionnels de Paris I, ...

L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE À LA DÉCISION, Systèmes Experts et SIAD, Cahiers constitutionnels de Paris I, COLL. LES GRANDS...

[Collectif]

L’ADMINISTRATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives

[Collectif]

L’ADMINISTRATION DE L’ÉDUCATION NATIONALE, Avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives

COLOMER (André)

DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5e éd.

[Colloque]

PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou pa...

PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque...

BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal)

ENQUÊTES EN VUE DE L’APPLICATION DES ARTICLES 85 & 86 : DROITS ET DEVOIRS DES ENTREPRISES, Feduci

GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)

DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Préface du doyen Ricardo Monaco, 2ème éd.

ROUSSEAU (Dominique)

DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public

COHEN-JONATHAN (Gérard)

LIBERTÉS FONDAMENTALES ET TÉLÉVISION EUROPÉENNE, extrait de Academy of European Law, Collected Courses, vol. 1, t.2, 29-93, 1992

BURDEAU (Geneviève)

LA DIVERSIFICATION DES PROCÉDURES DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS, extrait du colloque des Rencontres internationales de l’I.E.P....

LA DIVERSIFICATION DES PROCÉDURES DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS, extrait du colloque des Rencontres internationales de l’I.E.P. d’Aix-en-Provence,...

PINTO (Roger)

L?APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L?HOMME...

L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des...

PINTO (Roger)

L’AFFAIRE TOUVIER ANALYSE CRITIQUE DE L’ARRÊT DU 13 AVRIL 1992, extrait du Journal du Droit international, 119ème année (1992...

L’AFFAIRE TOUVIER ANALYSE CRITIQUE DE L’ARRÊT DU 13 AVRIL 1992, extrait du Journal du Droit international, 119ème année (1992), n° 3