THE PRINCIPLE OF THE RELATIVE EFFECT OF CONTRACTS AND THE THEORY OF GROUPS OF CONTRACTS : TOWARDS A NEW READING OF ARTICLE 1165 OF THE FRENCH CIVIL...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Derruppé]

LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mélanges offerts à Jean Derruppé

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Breton & Derrida]

MÉLANGES EN HOMMAGE À ANDRÉ BRETON ET FERNAND DERRIDA, Liber amicorum discipulorumque…

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Cour de Cassation]

BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES, Études de droit comparé, coll. Notes et Études documentaire, Avant-propos de Jean du Bois ...

PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES, Études de droit comparé, coll. Notes et Études documentaire, Avant-propos de Jean du Bois de Gaudusson

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PRIEUR (Michel)

DROIT DE L’ENVIRONEMENT, 2ème éd., coll. Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)

LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 6ème éd., coll. Droit Public

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET LA PRÉVENTION DU CRIME

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CASTÉRA (Bernard de)

OUVREZ LES FRONTIÈRES ! INTRODUCTION À LA DOCTRINE SOCIALE DE L’ÉGLISE, Préface du Cardinal Daneels

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DERRIDA (Fernand), GODÉ (Pierre) et SORTAIS (Jean-Pierre)

REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d?application de la loi du 25 janvier 1985, 3e éd., avec...

REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d’application de la loi du 25 janvier 1985, 3e éd., avec la collaboration de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse -...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Valeurs mobilières - Effets de commerce - Opérations de banque et de bourse - Contrats commerciaux...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TERRÉ (François)

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, coll. Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HUMBERT (Michel)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANTIQUITÉ, 4ème éd., coll. Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEMOSSE (Maxime)

ÉTUDES ROMANISTIQUES, Annales de la Faculté de droit et de science politique, Université d’Auvergne, fasc. 26, année 1990

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAUS (Didier)

LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE 1er OCT. 1989 - 30 SEPT. 1990

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAS (Gérard), BOUT (Roger), URSO (Alain d’) et FERRIER (Didier)

LAMY DROIT ÉCONOMIQUE Concurrence Distribution Consommation

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PACTET (Pierre)

EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd., coll. Droit-Sciences économiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation générale. Fonction Publique. Contentieux administratif. Interventions de l?adminis...

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation générale. Fonction Publique. Contentieux administratif. Interventions de l’administration dans...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)

DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivités locales, Hôpitaux, coll. Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAUX PUBLICS, EXPROPRIATION, coll. Précis Dalloz

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