DICTIONNAIRE DES DROITS DE L?HOMME, dir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Fré...

[Collectif]

DICTIONNAIRE DES DROITS DE L?HOMME, dir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Fré...

DICTIONNAIRE DES DROITS DE L’HOMME, dir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Frédéric Sudre

MODERNE (Franck)

LES QUASI-CONTRATS ADMINISTRATIFS, coll. Droit moderne

MONTADOR (Jean)

la responsabilité des services publics hospitaliers, coll. Berger-Levrault

[Collectif]

LA PROTECTION INTERNATIONALE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, Institut René Cassin de Strasbourg

GORGE (Anne-Sophie)

LE PRINCIPE D?ÉGALITÉ ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, Préface de Patrice Gélard, Avant-propos de Jean Waline, Présenta...

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, Préface de Patrice Gélard, Avant-propos de Jean Waline, Présentation de Jean-Marie...

[Colloque]

LA RÉFORME DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Actes de la table ronde du 28 mars 2008, coll. Droit et justice, n° 48

DELVALLEZ (Charles-Édouard)

LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jean-Marie Pontier, coll. Logiques Juridiques

[Colloque]

LES DROITS DE L?HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Anna...

LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Annales de la faculté de...

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au programme officiel des Facultés de Droit, 5e éd.

SABOURIN (Paul)

RECHERCHES SUR LA NOTION D’AUTORITÉ ADMINISTRATIVE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Jean-Marie Auby, Bibl. de droit public, t. LXIX

AUBY (Jean-Marie)

L’INEXISTENCE DES ACTES ADMINISTRATIFS, Étude de contentieux administratif

PORCHÉ (Alfred)

LA QUESTION DES GRANDES ET DES PETITES COMMUNES

CONNOIS (René)

LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Martial-Simon, Bibl. de droit public, t. XVIII

GHESTIN (Jacques), Desché (Bernard)

LA VENTE, TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghestin

LAUBADÈRE (André de), VENEZIA (Jean-Claude) et GAUDEMET (Yves)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF :t. I : L?organisation administrative, la juridiction administrative, les actes et l?objet de ...

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF :t. I : L’organisation administrative, la juridiction administrative, les actes et l’objet de l’action...

[Collectif]

JOURNÉES D?ÉTUDE À L?OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre ...

JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le...

[Colloque]

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L?HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutio...

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll....

[Mélanges Rieg]

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS LES ACTES JURIDIQUES. ÉTUDE À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR ALFRED RIEG

[Mélanges Fromont]

LES DROITS INDIVIDUELS ET LE JUGE EN EUROPE, Mélanges en l’honneur de Michel Fromont

GHESTIN (Jacques)

CAUSE DE L’ENGAGEMENT ET VALIDITÉ DU CONTRAT

[Colloque]

L?ACTIVITÉ INVENTIVE ET L?ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VER...

L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT...

BOURJOL (Maurice)

LES INSTITUTIONS RÉGIONALES de 1789 à nos jours, Préface de Lucien Mehl, Avec 9 croquis

PIQUEMAL (Marcel)

DROIT DES SERVITUDES ADMINISTRATIVES - LES SERVITUDES TRADITIONNELLES, coll. L?Administration nouvelle, Préface de Jean-Marie...

DROIT DES SERVITUDES ADMINISTRATIVES - LES SERVITUDES TRADITIONNELLES, coll. L’Administration nouvelle, Préface de Jean-Marie Auby