DROIT DES AFFAIRES, MaîtriseFasc. IX, année 1984-1985 : LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS FINANCIÈRES DES ENTREPRISES

VASSEUR (Michel)

DROIT DES AFFAIRES, MaîtriseFasc. IX, année 1984-1985 : LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS FINANCIÈRES DES ENTREPRISES

PAILLUSSEAU (Jean) et PETITEAU (Gérard)

LES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT AMIABLE, Loi du 1er mars 1984

FORGES (Jean-Michel de)

LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES, coll. Droit fondamental / Droit administratif

MORANGE (Jean)

LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique

JEEGERS (Christine)

L’ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES ÉPOUX, Une nouvelle approche des causes de nullité de mariage communes en droit canon aux droits...

L’ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES ÉPOUX, Une nouvelle approche des causes de nullité de mariage communes en droit canon aux droits civils français et...

ATIAS (Christian)

LES PERSONNES - LES INCAPACITÉS, coll. Droit fondamental / Droit civil

PÉDAMON (Michel)

LE DROIT ALLEMAND, coll. Que sais-je ?

LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)

DROIT DES ASSURANCES, 5e éd., coll. Précis Dalloz / Droit privé

DREIFUSS-NETTER (Frédérique)

LES MANIFESTATIONS DE VOLONTÉ ABDICATIVES, Bibl. de droit privé, t. CLXXXV

FROWEIN (Jochen A.), PEUKERT (Wolfgang)

EUROPÄISCHE MENSCHENRECHTSKONVENTION, EMRK-KOMMENTAR

SCHUMACHER (Alois)

CIVISME ET ENSEIGNEMENT EN R.F.A, Préface de Madeleine Grawitz, Bibl. Constitutionnelle et de Science Politique, Tome LXVIII

TAILHADES (Edgar)

LA MODERNISATION DE LA JUSTICE, Rapport au Premier ministre, Coll. des rapports officiels

[Colloque]

PROPOS SUR LE NOUVEAU DROIT DE LA MER, Académie Diplomatique Internationale

LARROUMET (Christian)

DROIT CIVIL, t. II : LES BIENS. DROITS RÉELS PRINCIPAUX, coll. Droit Civil, série Enseignement

GRIDEL (Jean-Pierre)

LA DISSERTATION ET LE CAS PRATIQUE EN DROIT PRIVÉ, coll. Méthodes du droit

[Thèse non publiée], BARRET (Olivier)

L’APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DÉPENS D’AUTRUI EN DROIT PRIVÉ, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État mention Droit, prés...

L’APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DÉPENS D’AUTRUI EN DROIT PRIVÉ, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État mention Droit, présentée et soutenue le...

AUBY (Jean-François)

ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE, Bibl. des collectivités locales

CHEVALLIER (Jacques)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 7ème éd. mise à jour par Gérard Conac, ...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 7ème éd. mise à jour par Gérard Conac, coll. Études...

[Colloque]

LA PAROLE ET L’ÉCRIT EN DROIT JUDICIAIRE, XIVème Colloque des Instituts d’Études Judiciaires, Reims, 3, 4 et 5 juin 1982 sous...

LA PAROLE ET L’ÉCRIT EN DROIT JUDICIAIRE, XIVème Colloque des Instituts d’Études Judiciaires, Reims, 3, 4 et 5 juin 1982 sous l’égide de...

ALLEMAGNE (RFA), Guide fiscal des entreprises et personnes étrangères, 2ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre

STARCK (Boris)

DROIT CIVIL, OBLIGATIONS, t. 1 : RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, 2e éd. par Henri Roland et Laurent Boyer

DUBISSON (Michel)

LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES POUR LES MARCHÉS INTERNATIONAUX, 2e éd., Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise, Bib...

LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES POUR LES MARCHÉS INTERNATIONAUX, 2e éd., Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise, Bibl. de droit de...

MORANGE (Jean)

LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique