LE STATUT CONSTITUTIONNEL DU PARQUET, dir. Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE STATUT CONSTITUTIONNEL DU PARQUET, dir. Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux

[Colloque]

ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l?Association pour la fidélité à la pensé...

ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensée de René Cassin,...

DAGOT (Michel)

LE PACTE DE PRÉFÉRENCE

HUET (Michel)

DROIT DE L’ARCHITECTURE, 3e éd.

PIQUEMAL (Marcel)

LA PRÉVOYANCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES, Fonction publique d’État, territoriale, hospitalière

AMSELEK (Paul)

CHEMINEMENTS PHILOSOPHIQUES dans le monde du droit et des règles en général, Réédition augmentée d’une postface

VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd., coll. Thémis / Droit public

[Collectif]

LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L?HOMME APRÈS LE PROTOCOLE N° 14, dir. Francesco Salerno, Actes...

LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME APRÈS LE PROTOCOLE N° 14, dir. Francesco Salerno, Actes du colloque tenu à...

[Collectif]

LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L?HOMME, dir. Gérard Cohen-Jonathan et J...

LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, dir. Gérard Cohen-Jonathan et Jean-François Flauss,...

FLAMME (Maurice-André et Philippe)

LE CONTRAT D’ENTREPRISE, Quinze ans de jurisprudence (1975-1990)

GLAVINIS (Panayotis)

LES LITIGES RELATIFS AUX CONTRATS PASSÉS ENTRE ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET PERSONNES PRIVÉES, Préface de Philippe Foucha...

LES LITIGES RELATIFS AUX CONTRATS PASSÉS ENTRE ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET PERSONNES PRIVÉES, Préface de Philippe Fouchard, Travaux et...

A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]

ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE

[Colloque]

L?UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques...

L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À PIERRE CATALA, dir. Rémy Cabrillac

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À GÉRARD CORNU, Droit et sagesse

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À RENÉ DAVID

BARAV (Ami), PHILIP (Christian)

DICTIONNAIRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Avec l’assistance de Chahira Boutayeb

[Colloque]

70e ANNIVERSAIRE DE L?ORDONNANCE DU 6 AOÛT 1944, Les actes du colloque « Rétablir la légalité républicaine », Espoir, Revue d...

70e ANNIVERSAIRE DE L’ORDONNANCE DU 6 AOÛT 1944, Les actes du colloque « Rétablir la légalité républicaine », Espoir, Revue de la Fondation...

[Collectif]

LES NOUVELLES FRONTIÈRES DU DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, dir. Jean-François Flauss, coll. Droit et justice, t. 52

Livres anciens

[Organisation constitutionnelle des colonies]

BULLETIN DES LOIS :Bulletin des lois de la République n° 177, Loi concernant l?organisation constitutionnelle des colonies (...

BULLETIN DES LOIS :Bulletin des lois de la République n° 177, Loi concernant l’organisation constitutionnelle des colonies (n° 1659), 12 nivôse An...

LEBRETON (Jean-Pierre)

DROIT DE L’URBANISME, coll. Droit fondamental

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

MORENO (Dominique)

LE JUGE JUDICIAIRE ET LE DROIT DE L’URBANISME, Préface de Jacqueline Morand-Deviller