LIVRE VERT SUR LE DROIT EUROPÉEN DE LA CONSOMMATION, RÉPONSES FRANÇAISES, coll. Droit privé et comparé, vol. 5

[Collectif]

LIVRE VERT SUR LE DROIT EUROPÉEN DE LA CONSOMMATION, RÉPONSES FRANÇAISES, coll. Droit privé et comparé, vol. 5

SZRAMKIEWICZ (Romuald)

HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Domat Droit privé

ANCEL (François), FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), GEST (Juliette)

AUX SOURCES DE LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, Essai

CAILLE (Pascal)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

AMIEL (Olivier)

LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA DANS L’UNION EUROPÉENNE, Préface de Jean-Marie Pontier

LACROIX (Caroline)

LA RÉPARATION DES DOMMAGES EN CAS DE CATASTROPHES, Préface de Marie-France Steinlé-Feuerbach, Avant-propos de Dimitri Houtcieff

[Collectif]

L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS, Dossier, Société, droit et religion, n° 1, 2010

[Collectif]

LA DÉTERMINATION DU PRIX DANS LES CONTRATS (Étude de droit comparé), dir. Denis Tallon, Institut de droit comparé de l?Univer...

LA DÉTERMINATION DU PRIX DANS LES CONTRATS (Étude de droit comparé), dir. Denis Tallon, Institut de droit comparé de l’Université Paris II, Série...

XVI-XVIIIe siècles

FAVOREU (Louis)

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de dro...

DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel

ZOLLER (Elisabeth)

LA DÉFINITION DES CRIMES CONTRE L?HUMANITÉ, Extrait du Journal du Droit international, 120e année (1993), n° 3 - Juillet-Août...

LA DÉFINITION DES CRIMES CONTRE L’HUMANITÉ, Extrait du Journal du Droit international, 120e année (1993), n° 3 - Juillet-Août-Septembre

GAUDEMET (Yves)

FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE : AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES ET LEURS RAPPORTS, [Extrait de] Interprétation et d...

FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE : AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES ET LEURS RAPPORTS, [Extrait de] Interprétation et droit

FAVOREU (Louis)

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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à...

FANACHI (Pierre)

LE PROCÈS ADMINISTRATIF, coll. Que sais-je ?

WALINE (Marcel)

NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LA LICENCE EN DROIT, Droit administratif 2e année, Nouvelle éd. refondue et mise à...

NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LA LICENCE EN DROIT, Droit administratif 2e année, Nouvelle éd. refondue et mise à jour par C. Piernet

DUVERGER (Maurice)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t. 1 : Les grands systèmes politiques ;t. 2 : Le système politique frança...

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t. 1 : Les grands systèmes politiques ;t. 2 : Le système politique français, 13e éd., coll....

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES MINORITÉS, Journées mexicaines, t. LII (2002), Avant-propos de Michel Grimaldi

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA DISCRIMINATION, Journées franco-belges, t. LI (2001)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes, t. L (1999), Avant-propos de Michel Grimaldi

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA CIRCULATION DU MODÈLE JURIDIQUE FRANÇAIS, Journées franco-italiennes, t. XLIV (1993)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA BONNE FOI, Journées Louisianaises, t. XLIII (1992)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)