CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2ème éd.) t. II...

CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2ème éd.) t. II (1ère éd.),...

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XIXe siècle

BERTIN (Jean-Louis-Henri)

CHAMBRE DU CONSEIL, 3ème éd. Refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Alphonse BLOCH et Georg...

CHAMBRE DU CONSEIL, 3ème éd. Refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Alphonse BLOCH et Georges BREUILLAC

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XIXe siècle

BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent, ...

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent, À l’usage de toutes...

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XIXe siècle

BAUTAIN (Louis Eugène Marie)

PHILOSOPHIE DES LOIS AU POINT DE VUE CHRÉTIEN, 2ème éd.

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XIXe siècle

BERNARD-CHAMBINIÈRE (Félix-Maurice)

THÈSE POUR LA LICENCE soutenue le ven. 9 août 1872 à 9 h du matin ; Communauté réduite aux acquêts, Domaine communal

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XIXe siècle

TESTAUD (Georges)

DES RAPPORTS DES PUISSANTS ET DES PETITS PROPRIÉTAIRES RURAUX DANS L’EMPIRE BYZANTIN AU XÈME SIÈCLE

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XIXe siècle

MASSÉ (Gabriel)

LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, 3ème éd. revue et augmentée ; t. II et III (m...

LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, 3ème éd. revue et augmentée ; t. II et III (manque t. I et IV)

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XIXe siècle

[Collectif]

OEUVRES DE BERRYER, DISCOURS PARLEMENTAIRES, Introduction par le Duc de Noailles ; t. I : 1830 - 1834 ; t. IV : 1846 - 1850

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XIXe siècle

THUREAU DANGIN (Paul)

HISTOIRE DE LA MONARCHIE DE JUILLET, 2ème éd., t. VII

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe)

PRINCIPES DE COMPÉTENCE ET DE JURIDICTION ADMINISTATRIVES, t. I

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XIXe siècle

VINCENS (Émile)

EXPOSITION RAISONNÉE DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE ET EXAMEN CRITIQUE DU CODE DE COMMERCE ; t. I (seulement)

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XIXe siècle

LOISEAU (Urbain) et alii

JURISPRUDENCE DES HUISSIERS OU RECUEIL PÉRIODIQUE DES LOIS, DES ARRETS CIVILS ET CRIMINELS ET DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES E...

JURISPRUDENCE DES HUISSIERS OU RECUEIL PÉRIODIQUE DES LOIS, DES ARRETS CIVILS ET CRIMINELS ET DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES QUI LES...

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XIXe siècle

BERRIAT-SAINT PRIX (Jacques)

COURS DE PROCÉDURE CIVILE FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 5ème éd. revue, corrigée et augmentée, t. premier

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

ÉLÉMENS DU DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS E...

ÉLÉMENS DU DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions s...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, 3ème...

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Trai...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le...

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XIXe siècle

RENDU (Ambroise)

CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX contenant l’exposé de la législation municipale et les solutions pratique...

CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX contenant l’exposé de la législation municipale et les solutions pratiques des questions qui...

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XIXe siècle

LIGUORY (S.. Alp.-Marie de)

INSTRUCTIONS familières au peuple sur les préceptes du décalogue pour les bien observer ; et sur les sacremens, pour les rece...

INSTRUCTIONS familières au peuple sur les préceptes du décalogue pour les bien observer ; et sur les sacremens, pour les recevoir avec utilité ;...

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XIXe siècle

BELLEYME (M. de)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, F...

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET...

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, et les explications sou...

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, avec le texte, la traduction en regard, et les explications sous chaque paragraphe,...

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XIXe siècle

GIRALDI (Ubaldo)

EXPOSITIO JURIS PONTIFICII Juxta Recentiorem ecclesiae disciplinam in duas partes distributa ; A sancto cajetano clericorum r...

EXPOSITIO JURIS PONTIFICII Juxta Recentiorem ecclesiae disciplinam in duas partes distributa ; A sancto cajetano clericorum regularium scholarum...

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XIXe siècle

RODIÈRE (Aimé)

EXPOSITION RAISONNÉE DES LOIS DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ; 2e éd. revue et corrigée ; (manque le ....

EXPOSITION RAISONNÉE DES LOIS DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ; 2e éd. revue et corrigée ; (manque le . III)

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XIXe siècle

WORMS (Emile)

SOCIÉTÉS HUMAINES ET PRIVÉES

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLU...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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