INFORMATIQUE ET ADMINISTRATION, publié avec le concours de l’Institut Français des Sciences Administratives (I.F.S.A)

[Collectif]

INFORMATIQUE ET ADMINISTRATION, publié avec le concours de l’Institut Français des Sciences Administratives (I.F.S.A)

MICLO (François)

LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER ET L’UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public p...

LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER ET L’UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif

[Collectif]

LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT, Préface de Bernard Chenot, Institut français des sciences administratives

[Colloque]

LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des ju...

LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque...

TINLAND (Franck)

DROIT NATUREL, LOI CIVILE ET SOUVERAINETÉ À L’ÉPOQUE CLASSIQUE, coll. Questions

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours de Jean Savatier...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILL...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjec...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit...

JÈZE (Gaston)

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux co...

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux contrats administratifs

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

[Mélanges Tercier]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PIERRE TERCIER, Édités au nom de la Faculté de droit de Fribourg par Peter Gauch

SAYAGUÉS LASO (Enrique)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l’institut de...

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l’institut de droit comparé de...

BEUDANT (Charles)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les con...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les contrats et les...

MODERNE (Franck)

LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai sur une institution hybride

DESHAYES (Olivier)

LA TRANSMISSION DE PLEIN DROIT DES OBLIGATIONS À L’AYANT CAUSE À TITRE PARTICULIER, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de l’In...

LA TRANSMISSION DE PLEIN DROIT DES OBLIGATIONS À L’AYANT CAUSE À TITRE PARTICULIER, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. V

[Assemblée Nationale, Sénat]

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juill...

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010

FLAMME (Maurice-André et Philippe)

LE DROIT DES CONSTRUCTEURS (architectes, entrepreneurs, ingénieurs, promoteurs), Analyse de la doctrine et de la jurisprudenc...

LE DROIT DES CONSTRUCTEURS (architectes, entrepreneurs, ingénieurs, promoteurs), Analyse de la doctrine et de la jurisprudence 1975-1983

STOFFEL-MUNCK (Philippe)

REGARDS SUR LA THÉORIE DE L’IMPRÉVISION, VERS UNE SOUPLESSE CONTRACTUELLE EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Avant-propos ...

REGARDS SUR LA THÉORIE DE L’IMPRÉVISION, VERS UNE SOUPLESSE CONTRACTUELLE EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Avant-propos de Alain Sériaux,...

TEBOUL (Gérard)

USAGES ET COUTUME DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface de René Chapus, Bibl. de droit public, t. 153

[Colloque]

LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, Challenges for trademark law in the 21st century, Actes du colloque en l’honne...

LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, Challenges for trademark law in the 21st century, Actes du colloque en l’honneur du Professeur Yves...

DEBBASCH (Charles)

INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, coll. Thémis / Droit : t. 1 : LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES, 4e éd. corrigée ; t. 2 ...

INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, coll. Thémis / Droit : t. 1 : LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES, 4e éd. corrigée ; t. 2 : L’ACTION ET LE...

[Mélanges CARBONNIER]

HOMMAGE À JEAN CARBONNIER, Coll. Thèmes commentaires Association Henri Capitant, Avant-propos de Michel Grimaldi, Propos intr...

HOMMAGE À JEAN CARBONNIER, Coll. Thèmes commentaires Association Henri Capitant, Avant-propos de Michel Grimaldi, Propos introductifs de Gérard Cornu

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT SOUPLE, Journées nationales Tome XIII / Boulogne-sur-Mer