DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ; Coll. Réflexe Europe

SAURON (Jean-Luc)

DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ; Coll. Réflexe Europe

GALAND (Pierre)

LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIEL OU ARTISANAL

Livres anciens

GALENE (Renée)

LE DROIT DE LA CONCURRENCE APPLIQUÉ AUX PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES, Préface Marie-Dominique Hagelsteen

XVI-XVIIIe siècles

GAURET (Jacques)

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XVI-XVIIIe siècles

MALEVILLE (Jacques de)

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ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque...

CROZE (Hervé) et MOREL (Christian)

PROCÉDURE CIVILE ; Coll. Droit fondamental

LAROCHE DE ROUSSANE (Paul)

L’AIDE JUDICIAIRE, Étude de la loi n° 72-11 du 3 janvier 1972 et des textes pris pour son application

MAGNIER (Véronique)

RAPPROCHEMENT DES DROITS DANS L’UNION EUROPÉENNE ET VIABILITÉ D’UN DROIT COMMUN DES SOCIÉTÉS, Préface de Paul Didier

NEYRET (Laurent)

ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE ; Thèse de doctorat soutenue le 8 décembre 2005 à l’Univ. d’Orléans

Livres anciens

CASTELANI (D.)

DICTIONNAIRE DES DROITS D’ENREGISTREMENT - FISCALITÉ IMMOBILIÈRE ET PUBLICITÉ FONCIÈRE ; Domaine et timbre

[Collectif]

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LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux...

BORÉ (Jacques)

LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE ; Préface de Pierre Raynaud

Répertoires et Revues

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Répertoires et Revues

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ROBERT (Jean)

ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I suivi de [18] formules pratiques, 3e éd.

VANLAER (Étienne)

LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA PROCÉDURE CIVILE ; Préface de Henri Spriet ; t. II : TEXTES et DOCUMENTS

XIXe siècle

COFFINIERES (Antoine Siméon Gabriel)

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L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 1/96, Printemps 1996

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