CONSTANCE ET GRANDEUR DE BENJAMIN CONSTANT

BERTHOUD (Dorette)

CONSTANCE ET GRANDEUR DE BENJAMIN CONSTANT

DE REYNOLD (Gonzague)

QU’EST-CE QUE L’EUROPE ?, t. I : Les Origines : La réponse géographique - La réponse mythologique - La réponse des navigateur...

QU’EST-CE QUE L’EUROPE ?, t. I : Les Origines : La réponse géographique - La réponse mythologique - La réponse des navigateurs grecs - La réponse...

FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)

DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE JURIDIQUE ; vol. II : SOURCES : LE FAIT JURIDIQUE, coll. U

XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ D...

IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE...

XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES D...

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL...

BERROD (Frédérique)

LA SYSTÉMATIQUE DES VOIES DE DROIT COMMUNAUTAIRES, Préface de Robert Kovar, Nouvelle Bibl. de thèses, vol. 21

JACOB (Nicolas)

LES ASSURANCES, 2e éd., coll. Assurances et Responsabilité civile

VILLARD (Michel), BACHELOT (Yves) et ROMÉRO (Jean-Michel)

DROIT ET PRATIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Passation - Exécution - Financement, coll. Actualité juridique

CHABAS (Cécile)

LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, après la réforme du 5 juillet 1985, 2ème éd. entièrement refondue

MARGEAT (Henri) et FAVRE-ROCHEX (André)

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET COMMENTAIRE SUR LA RÉGLEMENTATION DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE OBLIGATOIRE, Préfa...

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET COMMENTAIRE SUR LA RÉGLEMENTATION DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE OBLIGATOIRE, Préface de Michel Gaudet...

GUINCHARD (Serge) et BUISSON (Jacques)

PROCÉDURE PÉNALE

TURPIN (Dominique)

DROIT CONSTITUTIONNEL avec le concours de Jean-Pierre MASSIAS, coll. PUF Premier cycle

[Collectif]

QUELLES PERSPECTIVES POUR LA RECHERCHE JURIDIQUE ? Préface de Yann Aguila, coll. Mission de recherche Droit et justice

[Sous la direction de STERN (Brigitte)]

LIVRE BLANC DES ASSISES NATIONALES DE LA RECHERCHE JURIDIQUE

[GRIDAUH - AJDA]

DROIT DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME, DE L’HABITAT, 2001, Dossier spécial : La loi solidarité et renouvellement urbains

DELSOL (Xavier), GARAY (Alain) & TAWIL (Emmanuel)

DROIT DES CULTES, coll. Références

[Ministère de l’Économie et de Finances]

NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973, Index des notes explicatives 1974

[Ministère de l’Économie et de Finances]

NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973 (Édition avec notes explicatives 1974 mise à jour 1978)

Livres anciens

[Conseil constitutionnel]

CONTENTIEUX DE L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS ET DES SÉNATEURS, Table analytique des décisions de 1958 à 1978

[Office national interprofessionnel des céréales]

RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATIÈRES DE CÉRÉALES, Lois, Décrets et Arrêtés

Livres anciens

[Conseil constitutionnel]

CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION DES COMPÉTENCES, Table analytique des décisions de 1959 à 1980

FAURE (Albert)

LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANCE, Préface de Pierre Bouffard, coll. Guides pratiques de l’Administration locale

Collectif

DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1989 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregi...

DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1989 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement…, 4e éd.,...