FAMILLE ET PATRIMOINE, coll. Doctrine juridique

CATALA (Pierre)

FAMILLE ET PATRIMOINE, coll. Doctrine juridique

RIPERT (Georges), ROBLOT (René), DELEBECQUE (Philippe) et GERMAIN (Michel)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Effets de commerce - Banque et Bourse - Contrats commerciaux - Procédures collectives, 16e éd.

ALBIGES (Christophe)

DE L’ÉQUITÉ EN DROIT PRIVÉ, Préface Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. 329

DELMAS-SAINT-HILAIRE (Philippe)

LE TIERS À L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Jean Hauser, Bibl. de droit privé, t. 333

[Collectif]

SARL, mis à jour en 2000

Répertoires et Revues

[EDCE]

ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAP...

ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n° 51

MALLET-BRICOUT (Blandine)

LA SUBSTITUTION DE MANDATAIRE, Préface de Christian Larroumet, coll. Droit privé

LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)

LE DROIT DU DOMMAGE CORPOREL. Systèmes d’indemnisation, coll. Précis Dalloz / Droit privé, 4e éd.

COZIAN (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 24ème éd.

SIMLER (Philippe)

CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3e éd.

[Collectif]

CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le dro...

CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous...

MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ; LA FRANCE FACE À SES PRISONS. RAPPORT fait au nom de la Commission d’enquête...

ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ; LA FRANCE FACE À SES PRISONS. RAPPORT fait au nom de la Commission d’enquête sur la situation dans...

MALINVAUD (Philippe)

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construct...

DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construction de maison...

ROLAND (René-Miguel)

LE COUPLE ET L’ARTIFICE, Droit des néo-conjugalités : mariages fictifs, concubinages, pacs

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’ÉTRANGER, Journées Luxembourgeoises, t. XLVIII (1997)

MALLET-POUJOL (Nathalie)

LA CRÉATION MULTIMÉDIA ET LE DROIT, Réaliser, Communiquer, Protéger, Coll. Droit@Litec

[Collectif]

LE CITOYEN & SON ADMINISTRATION sous la direction de Céline Wiener et Michel Le Clainche, Préface de Guy Braibant

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

[Collectif]

FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par...

FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par Bernard Cieutat,...

SIMLER (Philippe)

CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3ème éd.

Répertoires et Revues

VERS UNE CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L’UNION EUROPÉENNE, n° spécial août 2000 de REGARDS SUR L’ACTUALITÉ

CADIET (Loïc)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 3e éd.

ATIAS (Christian)

DROIT CIVIL, LES BIENS, 5e éd.