QUELS MÉTIERS POUR QUELLE JUSTICE ? Rapport d’information n° 345 fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de...

[Rapport du Sénat]

QUELS MÉTIERS POUR QUELLE JUSTICE ? Rapport d’information n° 345 fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de...

QUELS MÉTIERS POUR QUELLE JUSTICE ? Rapport d’information n° 345 fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du...

COULON (Jean-Marie), SOULEZ LARIVIÈRE (Daniel)

LA JUSTICE À L’ÉPREUVE

LUCAS DE LEYSSAC (Claude) & PARLEANI (Gilbert)

DROIT DU MARCHÉ, coll. Thémis Droit privé

RUOPOLI-CAYET (Sylvaine)

ARNOULD BONNEVILLE DE MARGANSY (1802-1894), Un précurseur de la science criminelle moderne, coll. Logiques juridiques

[Mélanges Rubellin-Devichi]

DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit international - Droit comparé, Études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi

[Mélanges Mercadal]

ÉTUDES OFFERTES À BARTHÉLEMY MERCADAL

DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la ...

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la Bourse, préface de...

AUBRY (Hélène)

L’INFLUENCE DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT FRANÇAIS DES CONTRATS, Préface d’Alain Ghozi

[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]

LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local

DECOCQ (André et Georges)

DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMUNAUTAIRE, 1re éd., coll. Manuel

VAN LANG (Agathe)

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, coll. Thémis Droit public

PUIG (Pascal)

LA QUALIFICATION DU CONTRAT D’ENTREPRISE, préface de Bernard Teyssié, coll. Droit privé

DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la ...

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la Bourse, préface de...

THIEFFRY (Patrick)

COMMERCE ÉLECTRONIQUE, Droit international et européen [accès aux activités, concurrence, négociation, conclusion, exécution,...

COMMERCE ÉLECTRONIQUE, Droit international et européen [accès aux activités, concurrence, négociation, conclusion, exécution, compétence et droit...

CABRILLAC (R.)

DROIT CIVIL, Les régimes matrimoniaux, 4e édition

KASSIR (Walid J.)

RÉFLEXIONS SUR LE RENVOI EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMPARÉ, Contribution au dialogue des cultures juridiques nationales à ...

RÉFLEXIONS SUR LE RENVOI EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMPARÉ, Contribution au dialogue des cultures juridiques nationales à l’aube du XXIème siècle

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

CARLIER (Jean-Yves) et DE SCHUTTER (Olivier)

LA CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Son apport à la protection des droits de l’homme en Europe, Hommage ...

LA CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Son apport à la protection des droits de l’homme en Europe, Hommage à Silvio Marcus...

RIALS (Stéphane)

SILVÆ METAPHYSICÆ, seu De sylVa ordinis et formositate mundi periegeticæ lucubrationes aliquot, Le Temple d?Artémis, Institut...

SILVÆ METAPHYSICÆ, seu De sylVa ordinis et formositate mundi periegeticæ lucubrationes aliquot, Le Temple d’Artémis, Institut Michel Villey

[Colloque - SFDI]

LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES NON-ÉTATIQUES DANS LE SYSTÈME JURIDIQUE INTERNATIONAL, Journée d’études organisée avec le con...

LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES NON-ÉTATIQUES DANS LE SYSTÈME JURIDIQUE INTERNATIONAL, Journée d’études organisée avec le concours du Centre de...

BOULMIER (Daniel)

PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche d’un procès équitable, Préface de Sylvie Hennion-Moreau, Bibl. de droit social...

PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche d’un procès équitable, Préface de Sylvie Hennion-Moreau, Bibl. de droit social, t. 37

Répertoires et Revues

[Coordonné par ROBERT (Xavier)]

LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial

[Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)]

DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT