LA GUERRE DES PRINCIPES, Les assemblées révolutionnaires face aux droits de l?homme et à la souveraineté de la nation, Mai 17...

BOROUMAND (Ladan)

LA GUERRE DES PRINCIPES, Les assemblées révolutionnaires face aux droits de l?homme et à la souveraineté de la nation, Mai 17...

LA GUERRE DES PRINCIPES, Les assemblées révolutionnaires face aux droits de l’homme et à la souveraineté de la nation, Mai 1789 - Juillet 1794,...

COLLIN (F.) et alii

LE DROIT CAPITALISTE DU TRAVAIL, coll. Critique du droit, n° 5

[Colloque]

INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN TAX POLICY, Congrès de Istanbul, Septembre 1969, XXVe session

[Colloque]

PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ; NOUVELLES APPROCHES DES F...

PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ; NOUVELLES APPROCHES DES FINANCES PUBLIQUES,...

[Colloque]

NOUVELLES MÉTHODES DE CHOIX BUDGÉTAIRES, NEW METHODS OF MAKING BUDGETARY CHOICES, Congrès de Nuremberg, Septembre 1971, XXVII...

NOUVELLES MÉTHODES DE CHOIX BUDGÉTAIRES, NEW METHODS OF MAKING BUDGETARY CHOICES, Congrès de Nuremberg, Septembre 1971, XXVIIe session

[Colloque]

OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe sessi...

OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe session, [incomplet]

[Colloque]

LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, THE BUDGET AND DISTRIBUTION OF NATIONAL INCOME, Congrès de Prague, Septembre...

LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, THE BUDGET AND DISTRIBUTION OF NATIONAL INCOME, Congrès de Prague, Septembre 1967, XXIIIe session

[Colloque]

COMPARAISON ET HARMONISATION DES SYSTÈMES DES RECETTES PUBLIQUES, PARTICULIÈREMENT DES SYSTÈMES FISCAUX, COMPARISON AND HARMO...

COMPARAISON ET HARMONISATION DES SYSTÈMES DES RECETTES PUBLIQUES, PARTICULIÈREMENT DES SYSTÈMES FISCAUX, COMPARISON AND HARMONIZATION OF PUBLIC...

[Colloque]

FINANCES PUBLIQUES ET SÉCURITÉ SOCIALE, PUBLIC FINANCE AND SOCIAL SECURITY, Congrès de Turin, Septembre 1968, XXIVe session

[Colloque]

LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961...

LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961, XVIIe session,...

XVI-XVIIIe siècles

VALIN (René-Josué)

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dis...

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dispositions, tant de...

[Collectif]

POOR PEOPLE’S KNOWLEDGE, Promoting Intellectual Property in Developing Countries, Edited by J. Michael Finger and Philip Schuler

VOISENET (Pierre)

LA FAUTE LOURDE en Droit Privé Français

MASSIUS (M.)

LES INDEMNITÉS DE RÉQUISITION Des véhicules, Stocks, Matériels et Matières premières, Commentaire des derniers Décrets et Arr...

LES INDEMNITÉS DE RÉQUISITION Des véhicules, Stocks, Matériels et Matières premières, Commentaire des derniers Décrets et Arrêtés sur les Voies de...

[Mélanges Loussouarn]

L’INTERNATIONALISATION DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Yvon Loussouarn, avant-propos de Jacques Béguin et Pierre Bourel

BRISSAUD (J.), ROGÉ (P.)

TEXTES ADDITIONNELS AUX ANCIENS FORS DE BÉARN, Bull. de l’Université de Toulouse

XIXe siècle

KOENIGSWARTER (Louis J.)

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L?HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS D...

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES...

[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)

VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 8e éd. revue et augmentée

[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND)

LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat,...

LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain,...

[Thèse non publiée], PONCE (Christophe)

ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Uni...

ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Université de droit,...

[Thèse non publiée], CAMMAS (Geneviève)

LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L?INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L?ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D?UN NOUVEAU DROIT FIN...

LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L’INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L’ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D’UN NOUVEAU DROIT FINANCIER, t. I et II,...

[Thèse non publiée], CARCENAC (Martine)

LA CONDITION JURIDIQUE DES ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS DANS LA CONSTRUCTION, t. I et II, Thèse (Président : Jean-Marc Mousseron ; A...

LA CONDITION JURIDIQUE DES ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS DANS LA CONSTRUCTION, t. I et II, Thèse (Président : Jean-Marc Mousseron ; Assesseurs : M. Roujou...

PENNEAU (Anne)

RÈGLES DE L?ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bie...

RÈGLES DE L’ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bienvenu), Université...