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THÉORIE ET PRATIQUE DES BILLETS DE FONDS, (Suivi d’un formulaire), Préface de J. Turin

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BARSOUM (Youssef Guirguis)

LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES INANIMÉES, Thèse, Université Égyptienne - Faculté de droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUQUESNEL (Robert)

JURISPRUDENCE COMPARÉE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DE CASSATION

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XIXe siècle

LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)

THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la législation française

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XIXe siècle

ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L?EMPEREUR JUSTINIEN, Avec le texte, la traduction en regard, les explications sous c...

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe,...

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XIXe siècle

SMITH (Adam)

RECHERCHES SUR LA NATURE ET LES CAUSES DE LA RICHESSE DES NATIONS, Traduction nouvelle avec des notes et observations par Ger...

RECHERCHES SUR LA NATURE ET LES CAUSES DE LA RICHESSE DES NATIONS, Traduction nouvelle avec des notes et observations par Germain Garnier, Avec le...

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XIXe siècle

DEMANGEAT (Charles)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1° Un abrégé de l?histoire externe du droit romain ; 2° L?explication complète d...

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1° Un abrégé de l’histoire externe du droit romain ; 2° L’explication complète des Institutes de...

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XIXe siècle

MOREAU (Félix)

LE CODE CIVIL ET LE THÉÂTRE CONTEMPORAIN, M. Alexandre Dumas fils

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LERAY (René)

L’ARBITRAGE ET LA LOI NOUVELLE SUR LA CLAUSE COMPROMISSOIRE, Lettre-Préface de Albert Rodanet

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SZÖLLÖSY (Paul)

L?ÉVALUATION DU DOMMAGE RÉSULTANT DE L?INVALIDITÉ DANS DIVERS PAYS EUROPÉENS, Étude comparative du droit de responsabilité ci...

L’ÉVALUATION DU DOMMAGE RÉSULTANT DE L’INVALIDITÉ DANS DIVERS PAYS EUROPÉENS, Étude comparative du droit de responsabilité civile notamment de...

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Livres anciens

LERAY (Francis), MARCHAND (A.)

MANUEL ADMINISTRATIF À L’USAGE DES ARCHITECTES, Maires, administrateurs, agents voyers et constructeurs

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XIXe siècle

[Collectif]

NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Co...

NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAZIER (Henri)

LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS L?AGRICULTURE, avec : Les textes des accidents agricoles ; Un barè...

LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS L’AGRICULTURE, avec : Les textes des accidents agricoles ; Un barème des incapacités ;...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SABADIE (Jean)

LE NOUVEAU STATUT DE LA VITICULTURE, (Loi du 4 juillet 1931)

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XIXe siècle

CHÈNE-VARIN (A. de)

CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES (Loi du 2 Août 1884 sur le Code rural), Petite encyclopédie juridiq...

CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES (Loi du 2 Août 1884 sur le Code rural), Petite encyclopédie juridique, t. XXXVI

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XIXe siècle

DELANDRE (A.)

TRAITÉ PRATIQUE DES DOUANES, 4e éd. par E. Doussin, [Avec deux suppléments]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SUDRE (Jacques)

LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT EN MATIÈRE DE CONTRATS

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XIXe siècle

NOUGUIER (Louis)

DES ÉLECTIONS CONSULAIRES, Commentaire de la loi du 8 décembre 1883

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D?ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René ...

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel)

LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas)

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XIXe siècle

LANGLOIS (A.)

GUIDE DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE DEVANT LA COUR DE CASSATION SUIVI D’UN FORMULAIRE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEPOINTE (Gabriel)

DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilité médicale et le secret professionnel, La législation du travail et de l?hygiè...

DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilité médicale et le secret professionnel, La législation du travail et de l’hygiène, L’assistance, la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUBOIS-RICHARD (Paul, GORDON (Ezékiel), MOUSKHELI (Michel)

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC, Suivi d?une Bibliographie Méthodique et d?un lexique Franco-Arabe par le Dr. Zoher Garranah, le Dr....

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC, Suivi d’une Bibliographie Méthodique et d’un lexique Franco-Arabe par le Dr. Zoher Garranah, le Dr. H. Boghdadi et M....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REULOS (Alexandre)

MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décrets, Instructions et Circulaires sur les séquestres des biens allemands et austr...

MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décrets, Instructions et Circulaires sur les séquestres des biens allemands et austro-hongrois,...

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