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LES IMPÔTS AGRICOLES, Petite bibliothèque agricole

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LYON (Jacques)

LA POLITIQUE DOUANIÈRE AGRICOLE DE L’EMPIRE ALLEMAND, Thèse (Président : M. Souchon ; Suffragants : MM. Bourguin et Perreau)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROZIER (Jean)

LES GROUPEMENTS AGRICOLES D’EXPLOITATION EN COMMUN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PETIT (Albert)

DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 1898 AU RÉGIME ADMINISTRATIF DES EAUX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

QUERUEL (Émile)

MANUEL PRATIQUE DE LA LÉGISLATION APICOLE, Avec le concours de Paul Bazin et Paul Prieur

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOMMADE (Robert)

LA VENTE À CRÉDIT DES AUTOMOBILES, (Lois des 29 décembre 1934 et 2 novembre 1941)

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XIXe siècle

DELANDRE (A.)

TRAITÉ PRATIQUE DES DOUANES, 4e éd. par E. Doussin, [Avec deux suppléments]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PINTA (Louis)

DES ARBITRES RAPPORTEURS PRÈS LES TRIBUNAUX DE COMMERCE

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XIXe siècle

DUFOUR

TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L?ADMINISTRATION LÉGALE, Divisé en deux parties : l?une applicable à la législation et à l...

TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L’ADMINISTRATION LÉGALE, Divisé en deux parties : l’une applicable à la législation et à la doctrine &...

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XIXe siècle

NOUGUIER (Louis)

DES ÉLECTIONS CONSULAIRES, Commentaire de la loi du 8 décembre 1883

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XIXe siècle

DEYRES (Antoine)

DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.

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XIXe siècle

CASATI (C. Charles)

CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la plus récente, Lois sur la presse, la relégation, les fraudes, etc., avec la juri...

CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la plus récente, Lois sur la presse, la relégation, les fraudes, etc., avec la jurisprudence, Loi de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PASCAL (François)

LE TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE, Son ancienne et sa nouvelle compétence, Étude théorique et pratique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COMITÉ NATIONAL DU CENTENAIRE DE 1848

DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET DE LA COMMISSION DU POUVOIR EXÉCUTIF, t. I : Février - Mars - Avril 1848

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUBOIS-RICHARD (Paul, GORDON (Ezékiel), MOUSKHELI (Michel)

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC, Suivi d?une Bibliographie Méthodique et d?un lexique Franco-Arabe par le Dr. Zoher Garranah, le Dr....

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC, Suivi d’une Bibliographie Méthodique et d’un lexique Franco-Arabe par le Dr. Zoher Garranah, le Dr. H. Boghdadi et M....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEFRÉNOIS (Charles)

DES DROITS DE LA FEMME MARIÉE SUR LES PRODUITS DE SON TRAVAIL, Commentaire de la loi du 13 juillet 1907 avec formules, (Extra...

DES DROITS DE LA FEMME MARIÉE SUR LES PRODUITS DE SON TRAVAIL, Commentaire de la loi du 13 juillet 1907 avec formules, (Extrait du Répertoire...

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XIXe siècle

APPLETON (Jean)

LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CALASTRENG (Simone)

LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’article 1165 du Code civil, Préface de Gabriel Marty

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

EBREN (Henri)

LE DROIT DE TRAITER, Considéré dans ses rapports avec la forme de l?état et avec la forme du gouvernement (Théorie du droit p...

LE DROIT DE TRAITER, Considéré dans ses rapports avec la forme de l’état et avec la forme du gouvernement (Théorie du droit public moderne),...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JEANTET (Fernand Charles)

LE DROIT À LA RÉSERVE EN NATURE, Préface de Henry Solus

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HERISSON (Charles Daniel)

AUTARCHIE, ÉCONOMIE COMPLEXE, POLITIQUE COMMERCIALE RATIONNELLE, Contribution à l’étude des doctrines du commerce international

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAGOPIAN (Mikaël), LAPARRA (Michel)

ASPECTS THÉORIQUES ET PRATIQUES DE LA RÉASSURANCE, Préface de Jean Bigot

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BARROT (Robert), NICOURT (N. [Bernard])

LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales de réparation du dommage corporel, vol. IV, coll. de médecine légale et de to...

LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales de réparation du dommage corporel, vol. IV, coll. de médecine légale et de toxicologie médicale,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LA LOI BADINTER CHANGEMENT OU CONTINUITÉ ? Travaux du colloque de Lille, 12 juin 1987

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