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MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Ve République]

Documents pour servir à L?HISTOIRE DE L?ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National char...

Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National chargé de la Publication...

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XIXe siècle

THIERS (Adolphe)

DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l?Assemblée Nationale dans la discussion de la Constitution, Septembre et Octobre 1848 : D...

DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l’Assemblée Nationale dans la discussion de la Constitution, Septembre et Octobre 1848 : Droit au travail. -...

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)

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XIXe siècle

FLEURIGEON

CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t. II, 1re partie : A. à G.) ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de t...

CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t. II, 1re partie : A. à G.) ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de toutes les Lois...

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Livres anciens

[Mélanges Carré de Malberg]

MÉLANGES R. CARRÉ DE MALBERG, [réimpression de l’éd. de 1933]

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Répertoires et Revues

[Mélanges Mestre (Achille)]

L’ÉVOLUTION DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Achille Mestre

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAFERRIÈRE (Julien)

MANUEL DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PIERRE (Eugène)

TRAITÉ DE DROIT POLITIQUE ÉLECTORAL ET PARLEMENTAIRE, 2e éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L?EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOL...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CODE NAPOLÉON, CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS...

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XIXe siècle

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L?EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES,...

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

DE L’INFLUENCE DU CHRISTIANISME SUR LE DROIT CIVIL DES ROMAINS, 3e éd. revue, corrigée et augmentée d’une table analytique

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XIXe siècle

OUDOT (Julien)

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D?ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; suivis de LETTRES adressées À M. G...

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; suivis de LETTRES adressées À M. GIRAUD

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUPRÉ (Fernand)

LES RÉQUISITIONS D?IMMEUBLES par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères, (Immeubles particuliers, Immeu...

LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères, (Immeubles particuliers, Immeubles industriels ou...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NOWINA (Roger)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tab...

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de...

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XIXe siècle

MANCELLE (E.-H.)

RÉFORME THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CIVILE, Des lois et règlements relatifs à l’organisation judiciaire, 1re éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COUTANT (Pierre)

LÉGISLATION PHARMACEUTIQUE, Résumé des leçons faites à l?École supérieure de Pharmacie de Paris, Bibl. de l?étudiant en Pharm...

LÉGISLATION PHARMACEUTIQUE, Résumé des leçons faites à l’École supérieure de Pharmacie de Paris, Bibl. de l’étudiant en Pharmacie

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moy...

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moy...

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TARDE (Gabriel)

LA CRIMINALITÉ COMPARÉE, 8e éd.

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XIXe siècle

LAMBERT (Eugène)

PHILOSOPHIE DE LA COUR D’ASSISES

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XIXe siècle

LAGÉT DE PODIO

NOUVELLE JURIDICTION DES CONSULS DE FRANCE À L?ÉTRANGER, et des devoirs et obligations qu?ont à remplir ces fonctionnaires, a...

NOUVELLE JURIDICTION DES CONSULS DE FRANCE À L’ÉTRANGER, et des devoirs et obligations qu’ont à remplir ces fonctionnaires, ainsi que les...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SCOTT (James Brown)

LE PRINCIPE DE L’ÉGALITÉ JURIDIQUE DANS LES RAPPORTS INTERNATIONAUX, Académie de droit international de La Haye, 1932

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XIXe siècle

FIORE (Pasquale)

LE DROIT INTERNATIONAL CODIFIÉ ET SA SANCTION JURIDIQUE, Suivi d?un résumé historique des principaux traités internationaux, ...

LE DROIT INTERNATIONAL CODIFIÉ ET SA SANCTION JURIDIQUE, Suivi d’un résumé historique des principaux traités internationaux, Traduit de l’italien...

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