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DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARDONNET (Jean)

LES GRANDS TYPES DE COMPLEXES INDUSTRIELS, Cahiers de la fondation nationale des sciences politiques, n° 39

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOINNE (Bernard)

LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l?étude comparative de la g...

LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l’étude comparative de la garantie décennale et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOUIS (Jean-Victor), MEGRET (Jacques), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. VII : Poli...

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. VII : Politique sociale

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WÄGENBAUR (Rolf), MEGRET (Jacques), LOUIS (Jean-Victor), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. V : Dispos...

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. V : Dispositions fiscales,...

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XIXe siècle

DRANDAR (A.-G.)

LES ÉVÉNEMENTS POLITIQUES EN BULGARIE, Depuis 1876 jusqu’à nos jours

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOULBÈS (Raymond), PERRIN (Bernard)

COMMENTAIRE DU CODE DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE ( Ordonnance du 19 octobre 1945 ), Suivi de cinq tableaux synoptiques, Extrai...

COMMENTAIRE DU CODE DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE ( Ordonnance du 19 octobre 1945 ), Suivi de cinq tableaux synoptiques, Extrait du recueil Sirey

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de droit international de l?Institut de Sociologie de l?Université Libre de Bruxe...

DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de droit international de l’Institut de Sociologie de l’Université Libre de Bruxelles (Centre Henri...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine)

EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d?indemnisation, Compatibilité avec la Convention européenne des droits de l?Ho...

EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d’indemnisation, Compatibilité avec la Convention européenne des droits de l’Homme, Fiscalité de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CONSTANT (Benjamin)

LETTRES À MADAME RÉCAMIER (1807-1830), Édition critique, avec introduction et commentaires par Éphraïm Harpaz, Bibl. du XIXe ...

LETTRES À MADAME RÉCAMIER (1807-1830), Édition critique, avec introduction et commentaires par Éphraïm Harpaz, Bibl. du XIXe siècle

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WEIL (Simone)

L’ENRACINEMENT, Prélude à une déclaration des devoirs envers l’être humain, coll. Espoir

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RICCI (Jean-Claude)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOHIN (Olivier)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOMBARD (Martine), DUMONT (Gilles), SIRINELLI (Jean)

DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd., coll. Hypercours

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ADOLPH (Lucien)

DE L’ASSOCIATION EN PARTICIPATION

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XIXe siècle

LAMMASCH (Dr Heinrich)

LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLITIQUES, Traduit de l’allemand et annoté par A. Weiss et P. Louis-Lucas

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BORDAZ (Robert)

ESSAI SUR QUELQUES INTERVENTIONS EN MATIÈRE DE CRISE, Pathologie et thérapeutique économiques, Études économiques, t. VI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

THALLER (Edmond)

ESQUISSE DE RÉFORME DE LA LÉGISLATION DES ÉTRANGERS particulièrement dans les rapports franco-allemands, Individus et sociétés

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BODIN (Charles)

PRINCIPES DE SCIENCE ÉCONOMIQUE, Cours élémentaire d’économie simple

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JACQUEMONT (André)

LE DÉLIT DE MENSONGE DANS LES SOCIÉTÉS PAR ACTION, Étude de l’article 15, §§ 1 et 2, de la loi du 24 juillet 1867

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GRANCHET (Gilbert)

LA NOTION DE CESSATION DES PAIEMENTS DANS LA FAILLITE ET LE RÈGLEMENT JUDICIAIRE, Bibl. de droit privé, t. XXXV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARRIER (Jacques)

LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Président : Rouast ; Suffragants : Hugueney, Cassin)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHESNÉ (Guy)

L?ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé...

L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

L?AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit p...

L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX

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