L’INFLUENCE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE SUR LES QUALIFICATIONS, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. II

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GORÉ (François)

L?ENRICHISSEMENT AUX DÉPENS D?AUTRUI, Source autonome et générale d?obligations en droit privé français, Essai d?une construc...

L’ENRICHISSEMENT AUX DÉPENS D’AUTRUI, Source autonome et générale d’obligations en droit privé français, Essai d’une construction technique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

OLIVIER MARTIN (François)

HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, réimpression de 1925 complétée par des additions bibliographiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.)

DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959, Préfac...

DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959, Préface de Albert Lilar

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DURAND (Paul) et alii

INFLUENCE DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LA VIE JURIDIQUE PRIVÉE, Études de droit privé, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. ...

INFLUENCE DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LA VIE JURIDIQUE PRIVÉE, Études de droit privé, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEVEL (Patrice)

ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, Contribution à la théorie générale du droit transitoire, Préface de Henri Batif...

ESSAI SUR LES CONFLITS DE LOIS DANS LE TEMPS, Contribution à la théorie générale du droit transitoire, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE BRAS (Gabriel)

PROLÉGOMÈNES, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel Le Bras, t. I

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTIN DE LA MOUTTE (Jacques)

L’ACTE JURIDIQUE UNILATÉRAL, ESSAI SUR SA NOTION ET SA TECHNIQUE EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Raynaud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUPEYROUX (Jean-Jacques)

CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À TITRE GRATUIT, Préface de Jacques Maury

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROSSI (Henri)

LES SUCCESSIONS TESTAMENTAIRES DANS L’ANCIEN DROIT EN CORSE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELHAY (Francis)

LA NATURE JURIDIQUE DE L?INDIVISION, Contribution à l?étude des rapports de la notion d?indivision avec les notions de sociét...

LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DEKKERS (René)

LA LÉSION ÉNORME, Introduction à l’histoire des sources du droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAUDEMET (Jean)

LA FORMATION DU DROIT SÉCULIER ET DU DROIT DE L?ÉGLISE AUX IVe et Ve siècles, Institut de droit romain de l?Université de Par...

LA FORMATION DU DROIT SÉCULIER ET DU DROIT DE L’ÉGLISE AUX IVe et Ve siècles, Institut de droit romain de l’Université de Paris, t. XV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GASTAUD (Jean-Pierre)

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l?influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu ...

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PETRANKER (Léon)

DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE BREVETS CONCERNANT LA PROTECTION DE DIFFÉRENTES INVENTIONS DANS LE DOMAINE DE ...

DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE BREVETS CONCERNANT LA PROTECTION DE DIFFÉRENTES INVENTIONS DANS LE DOMAINE DE LA CHIMIE, Préfaces...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GENIN-MERIC (Régine)

LA MAXIME LOCUS REGIT ACTUM NATURE ET FONDEMENT, Préface de Jean Vincent, Bibl. de droit privé, t. CXLVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POULPIQUET (Jeanne de)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l?influence de la profession sur les mécanismes de la responsabili...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUJOU DE BOUBÉE (Marie-Eve)

ESSAI SUR LA NOTION DE RÉPARATION, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXXV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTIN (Didier)

L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Jacques Béguin, Bibl. de droit privé, t. CXXXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PENNEAU (Jean)

FAUTE ET ERREUR EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ MÉDICALE, Préface d’André Tunc, Bibl. de droit privé, t. CXXXIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLIOZ (Georges)

LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERGEL (Jean-Louis)

LES SERVITUDES DE LOTISSEMENT À USAGE D’HABITATION, Préface de Edmond Bertrand, Bibl. de droit privé, t. CXXXI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MICHELET (Elisabeth)

LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTITOIRE, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. CXXX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SERLOOTEN (Patrick)

LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

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