LA TRANSMISSION DE LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE, Préface de P. Hébraud, Bibl. de droit privé, t. VIII

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SOUM (Henri)

LA TRANSMISSION DE LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE, Préface de P. Hébraud, Bibl. de droit privé, t. VIII

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CHOUKROUN (Charles)

LES DROITS DES ASSOCIÉS NON GÉRANTS DANS LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Préface de André Amiaud, Bibl. de Droit privé...

LES DROITS DES ASSOCIÉS NON GÉRANTS DANS LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Préface de André Amiaud, Bibl. de Droit privé, t. III

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COUDERT (Jean)

RECHERCHES SUR LES STIPULATIONS ET LES PROMESSES POUR AUTRUI EN DROIT ROMAIN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DIDIER (Paul)

L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de...

L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de Marcel Fréjaville,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TERRÉ (François)

L’INFLUENCE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE SUR LES QUALIFICATIONS, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. II

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ABERKANE (Hassen)

ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION PROPTER REM EN DROIT POSITIF FRANÇAIS, Contribution à l’Étude de la Distinction ...

ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION PROPTER REM EN DROIT POSITIF FRANÇAIS, Contribution à l’Étude de la Distinction des Droits de Créance...

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DIDIER (Paul)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GROSHENS (Jean-Claude)

LES INSTITUTIONS ET LE RÉGIME JURIDIQUE DES CULTES PROTESTANTS, Préface de Jean de Soto, Bibl. de droit public, t. IX

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MOREAU (Jacques)

L’INFLUENCE DE LA SITUATION ET DU COMPORTEMENT DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Préface de Francis-Paul Bé...

L’INFLUENCE DE LA SITUATION ET DU COMPORTEMENT DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVE, Préface de Francis-Paul Bénoit, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CADOUX (Charles)

LA COUR SUPRÊME ET LE PROBLÈME NOIR AUX ÉTATS-UNIS, Bibl. de l’Inst. de droit comparé de Lyon, t. 49

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[Conseil d’État], JACQUEMART (Denis)

LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE CASSATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOURDONCLE (René)

FONCTION PUBLIQUE ET LIBERTÉ D’OPINION EN DROIT POSITIF FRANÇAIS, Préface de Robert Pelloux, Bibl. de droit public, t. XI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ADAM (Henri Tassin)

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS INTERNATIONAUX, Préface de H. Teitgen, Bibl. de droit intern. t. III

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MENDIETA Y NUNEZ (Lucio)

THÉORIE DES GROUPEMENTS SOCIAUX suivi d’une étude sur LE DROIT SOCIAL, traduit de l’espagnol par A. Cuvillier, coll. Petite b...

THÉORIE DES GROUPEMENTS SOCIAUX suivi d’une étude sur LE DROIT SOCIAL, traduit de l’espagnol par A. Cuvillier, coll. Petite bibl. sociologie...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VITU (André)

PROCÉDURE PÉNALE, coll. Thémis

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DAIRAINES (Serge)

LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS

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LA TRANSMISSION DE LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE, Préface de P. Hébraud, Bibl. de droit privé, t. VIII

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