LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit...

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. LIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BIOLLEY (Gérard)

LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CARBONNIER (Jean) et alii

L?IMMEUBLE URBAIN À USAGE D?HABITATION, Études de Droit privé sous la direction et avec une Préface de Jean CARBONNIER, col. ...

L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études de Droit privé sous la direction et avec une Préface de Jean CARBONNIER, col. Bibl. de droit privé,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOMBOIS (Jean-Claude)

DE L’INFLUENCE DE LA SANTÉ SUR L’EXISTENCE DES DROITS CIVILS, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XLVIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LINOSSIER (Lucien)

LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAHAN (Moïse)

SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude critique du recours de la Sécurité Sociale contre le tiers responsable, Préface de ...

SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude critique du recours de la Sécurité Sociale contre le tiers responsable, Préface de Jean Carbonnier,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POULAIN (Jean)

LA PROTECTION DES ÉMISSIONS DE RADIODIFFUSION, Préface de henri Besbois, Bibl. de droit privé, t. XLIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VERDOT (René)

LA NOTION D’ACTE D’ADMINISTRATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. XL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PRADEL (Jean)

LA CONDITION CIVILE DU MALADE, Préface de Gérard Cornu, Bibl. de droit privé, t. XXXIX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Meylan]

MÉLANGES PHILIPPE MEYLAN, Recueil des travaux publiés par la Faculté de droit, Univ. de Lausanne :? vol. I : DROIT ROMAIN ;...

MÉLANGES PHILIPPE MEYLAN, Recueil des travaux publiés par la Faculté de droit, Univ. de Lausanne :– vol. I : DROIT ROMAIN ;– vol. II : HISTOIRE DU...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BUFFELAN-LANORE (Yvaine)

ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LINOSSIER (Lucien)

LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FERRETJANS (Jean-Pierre)

ESSAI SUR LA NOTION DE PROPRIÉTÉ SOCIALE, De la propriété privée à la propriété collective : L?expérience yougoslave de socia...

ESSAI SUR LA NOTION DE PROPRIÉTÉ SOCIALE, De la propriété privée à la propriété collective : L’expérience yougoslave de socialisation de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FARJAT (Gérard)

L’ORDRE PUBLIC ÉCONOMIQUE, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. XXXVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TIMSIT (Gérard)

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit...

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. LIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DANAN (Yves Maxime)

LA VIE POLITIQUE À ALGER DE 1940 À 1944, Préface de Claude - Albert Colliard, Bibl. de droit public, t. LIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAUMARD (Jacques)

LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA DÉFENSE NATIONALE. Contribution à la théorie générale des marchés, Bibl. de dr...

LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA DÉFENSE NATIONALE. Contribution à la théorie générale des marchés, Bibl. de droit public, t. LII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LESTANG (Gaston de)

GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE NAVIRE ET DU COMMANDANT D?AÉRONEFF. Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droi...

GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE NAVIRE ET DU COMMANDANT D’AÉRONEFF. Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BIOLLEY (Gérard)

LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Urbanisme - Paris & Région parisienne]

PROGRAMME QUADRIENNAL D’ÉQUIPEMENT POUR LA RÉGION DE PARIS 1962-1965

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WALINE (Marcel)

DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd., coll. Traités Sirey

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEPOINTE (Gabriel)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, éd. refondue

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOURDON (Jean)

NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VIANSSON-PONTÉ (Pierre)

LES GAULLISTES, RITUEL ET ANNUAIRE

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DÉCEMBRE 2024 — CATALOGUE 2024

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