L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION FRANÇAISE DEPUIS 1946, Bibl. de droit public, tome XV

DUBISSON (Michel)

LA DISTINCTION ENTRE LA LÉGALITÉ ET L?OPPORTUNITÉ DANS LA THÉORIE DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Préface Ch. Eisenmann, Bi...

LA DISTINCTION ENTRE LA LÉGALITÉ ET L’OPPORTUNITÉ DANS LA THÉORIE DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Préface Ch. Eisenmann, Bibl. de droit public,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAUX (Roland de)

LES INSTITUTIONS DE L?ANCIEN TESTAMENT, t. I : Le nomadisme et ses survivances, Institutions familiales, Institutions civiles...

LES INSTITUTIONS DE L’ANCIEN TESTAMENT, t. I : Le nomadisme et ses survivances, Institutions familiales, Institutions civiles [mq. le t. II]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROLAND (Henri)

CHOSE JUGÉE ET TIERCE OPPOSITION, Préface de Boris Starck, Bibl. de droit privé, t. XIII

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GENDREL (Michel)

LES MARIAGES IN EXTREMIS « Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies », Bibl. de droit privé, t. IX

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VIARD (Paul-Émile)

Lettres à François sur le thème des obligations en droit romain et dans l’ancien droit français

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ANCEL (Marc) et alii

L?ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essai de synthèse comparative suivi du relevé systématique des législations actuel...

L’ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essai de synthèse comparative suivi du relevé systématique des législations actuelles relatives à...

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ROLAND (Henri)

CHOSE JUGÉE ET TIERCE OPPOSITION, Préface de Boris Starck, Bibl. de droit privé, t. XIII

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BORELLA (François)

L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION FRANÇAISE DEPUIS 1946, Bibl. de droit public, tome XV

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LANGLADE-DEMOYEN (Claude)

L’OBJECTION DE CONSCIENCE DANS LES IDÉES ET LES INSTITUTIONS, Préface de Jean-Jacques Chevallier

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PEISER (Gustave)

LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Évolution et régime actuel, Préface de F. Luchaire

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SENN (Jean-Patrice)

LES SOCIÉTÉS D’INVESTISSEMENT EN DROIT FRANÇAIS ET COMPARÉ, Préface de René Roblot, Bibl. de droit privé, t. VII

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MITSOU (T.)

LES RAPPORTS ENTRE CONVENTION COLLECTIVE ET SENTENCE ARBITRALE, Préface de Paul Durand

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SIEGFRIED (André)

DE LA IVe À LA Ve RÉPUBLIQUE AU JOUR LE JOUR

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HAMSON (C.J.)

POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L?ADMINISTRATION, Considérations sur le Conseil d?Etat statuant au Cont...

POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION, Considérations sur le Conseil d’Etat statuant au Contentieux, Préface de...

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BONNEFOUS (Edouard)

LA RÉFORME ADMINISTRATIVE

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