ASSISES DU ROYAUME DE JÉRUSALEM [Textes français et italien] conférées entre elles, ainsi qu?avec le droit romain, les lois d...

ASSISES DU ROYAUME DE JÉRUSALEM [Textes français et italien] conférées entre elles, ainsi qu’avec le droit romain, les lois des francs, les lois...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COUDERT (Jean)

RECHERCHES SUR LES STIPULATIONS ET LES PROMESSES POUR AUTRUI EN DROIT ROMAIN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE GALCHER-BARON (Michel)

LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques Boutard, Bib...

LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques Boutard, Bibl. de droit privé, t. X

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WIEDERKEHR (Georges)

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRIMONIAL, Préface de Alex Weill, Bibl. de droit intern. privé, vol. VII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SENTOU (André)

DU RÉGIME DES DONATIONS DÉGUISÉES EN DROIT FISCAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DIDIER (Paul)

L?OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l?étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de...

L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de Marcel Fréjaville,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ANCEL (Marc) et alii

L?ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essai de synthèse comparative suivi du relevé systématique des législations actuel...

L’ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essai de synthèse comparative suivi du relevé systématique des législations actuelles relatives à...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FONVILLE (Robert)

DE LA CONDITION EN FRANCE ET DANS LES COLONIES FRANÇAISES DES INDIGÈNES DES PROTECTORATS FRANÇAIS, Thèse pour le Doctorat (Pr...

DE LA CONDITION EN FRANCE ET DANS LES COLONIES FRANÇAISES DES INDIGÈNES DES PROTECTORATS FRANÇAIS, Thèse pour le Doctorat (Président : L. Geouffre...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIEG (Alfred)

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L?ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit priv...

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L’ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. XIX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CATALA (Nicole)

LA NATURE JURIDIQUE DU PAYEMENT, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XXV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TANAGHO (Samir)

DE L?OBLIGATION JUDICIAIRE. ÉTUDE MORALE ET TECHNIQUE DE LA RÉVISION DU CONTRAT PAR LE JUGE, Préface de Pierre Raynaud, Bibl....

DE L’OBLIGATION JUDICIAIRE. ÉTUDE MORALE ET TECHNIQUE DE LA RÉVISION DU CONTRAT PAR LE JUGE, Préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DORAT DES MONTS (Roger)

LA CAUSE IMMORALE (Étude de jurisprudence), Préface de Henri Mazeaud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIPERT (Georges)

LES FORCES CRÉATRICES DU DROIT

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WAELBROECK (Michel)

LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D?OBJET MOBILIERS CORPORELS EN DROIT COMPARÉ, Préface du Baron Louis Fredéricq, Ce...

LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OBJET MOBILIERS CORPORELS EN DROIT COMPARÉ, Préface du Baron Louis Fredéricq, Centre...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FABREGUETTES (Polydore)

TRAITÉ DES EAUX PUBLIQUES ET DES EAUX PRIVÉES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KORNPROBST (Michel)

LA NOTION DE SERVITUDE EN DROIT PRIVÉ, Préface de Jean Radouant

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BUFFELAN-LANORE (Yvaine)

ESSAI SUR LA NOTION DE CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT CIVIL, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XLIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PÉLISSIER (Jean)

LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES, Unité ou Diversité, Préface de R. Nerson, Bibl. de droit privé, t. XXVIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GHESTIN (Jacques)

LA NOTION D’ERREUR DANS LE DROIT POSITIF ACTUEL, Préface de Jean Boulanger, Bibl. de droit privé, t. XLI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GROSS (Bernard)

LA NOTION D’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE DROIT DES CONTRATS, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XLII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Fournier]

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d?Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d?Histoire du droit, ...

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d’Histoire du droit, réimpr. de l’éd. de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CODE CIVIL DE L’EMPIRE D’ÉTHIOPIE DE 1960,Édition Française, Avec une note introductive de René David

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code civil - Chine]

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son...

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son Exc. Hu Han-min :–...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Code civil - Autriche]

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l?allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d?Armée Béthouart, ...

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, Haut Commissariat de...

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