CODEX IURIS GENTIUM RECENTISSIMI, E TABLARIORUM EXEMPLORUMQUE FIDE DIGNORUM MONUMENTIS COMPOSITUS, t. I : diplomata inde ab a...

CODEX IURIS GENTIUM RECENTISSIMI, E TABLARIORUM EXEMPLORUMQUE FIDE DIGNORUM MONUMENTIS COMPOSITUS, t. I : diplomata inde ab a. MDCCXXXV usque ad...

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XVI-XVIIIe siècles

IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)

LA PRACTIQUE JUDICIAIRE CIVILE ET CRIMINELLE RECEVE ET OBSERVEE PAR TOUR LE ROYAUME DE FRANCE (?) illustrée et enrichie de pl...

LA PRACTIQUE JUDICIAIRE CIVILE ET CRIMINELLE RECEVE ET OBSERVEE PAR TOUR LE ROYAUME DE FRANCE (…) illustrée et enrichie de plusieurs doctes,...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTÉRIEUR, nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR et TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL ...

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR et TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE, 2nde éd....

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XVI-XVIIIe siècles

L’HOMMEAU (Pierre de), sieur DU VERGER et CHALLINE (Paul)

MAXIMES GÉNÉRALES DU DROICT FRANÇOIS DIVISÉES EN TROIS LIVRES, avec les Notes & Observations de Me. P. Challine (?) sur les 2...

MAXIMES GÉNÉRALES DU DROICT FRANÇOIS DIVISÉES EN TROIS LIVRES, avec les Notes & Observations de Me. P. Challine (…) sur les 285. dernières...

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, édition revue, corrigée et augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

HOUARD (David)

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations histor...

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations historiques &...

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XVI-XVIIIe siècles

ROGUE

JURISPRUDENCE CONSULAIRE ET INSTRUCTION DES NÉGOCIANTS

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XVI-XVIIIe siècles

VILLE (Charles Emmanuel de)

ÉSTAT EN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE ECCLÉSIASTIQUE ET SÉCULIÈRE DU PAYS DE SAVOYE, contenant les choses les plus importantes de l?h...

ÉSTAT EN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE ECCLÉSIASTIQUE ET SÉCULIÈRE DU PAYS DE SAVOYE, contenant les choses les plus importantes de l’histoire du même pays,...

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XVI-XVIIIe siècles

GROTIUS (Hugues)

TRAITÉ DU POUVOIR DU MAGISTRAT POLITIQUE SUR LES CHOSES SACRÉES, traduit du Latin de Grotius par M. de Barbeyrac

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XVI-XVIIIe siècles

DES ESSART (Nicolas-Toussaint Le Moyne)

DICTIONNAIRE UNIVERSEL DE POLICE

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XVI-XVIIIe siècles

ARNOULT

COLLECTION DES DÉCRETS DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE

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XVI-XVIIIe siècles

LOLME (Jean-Louis de)

CONSTITUTION DE L?ANGLETERRE, OU ÉTAT DU GOUVERNEMENT ANGLOIS, COMPARÉ AVEC LA FORME RÉPUBLICAINE & AVEC LES AUTRES MONARCHIE...

CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, OU ÉTAT DU GOUVERNEMENT ANGLOIS, COMPARÉ AVEC LA FORME RÉPUBLICAINE & AVEC LES AUTRES MONARCHIES DE L’EUROPE,...

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XVI-XVIIIe siècles

HEINECCIUS (Johann Gottlieb)

AD LEGEM IULIAM ET PAPIAM POPPAEAM COMMENTARIUS, QUO MULTA IURIS AUCTORUMQUE VETERUM LOCA EXPLICANTUR, VINDICANTUR, EMENDANTU...

AD LEGEM IULIAM ET PAPIAM POPPAEAM COMMENTARIUS, QUO MULTA IURIS AUCTORUMQUE VETERUM LOCA EXPLICANTUR, VINDICANTUR, EMENDANTUR ATQUE ILLUSTRANTUR

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XVI-XVIIIe siècles

DE LOLME

CONSTITUTION DE L?ANGLETERRE, ou État du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchie...

CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, ou État du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l’Europe,...

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XVI-XVIIIe siècles

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy)

TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L?ORDONNANCE DU MOIS D?AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÈGLEME...

TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÈGLEMENS INTERVENUS...

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XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONNIÈRES (Claude)

RÈGLES DU DROIT FRANÇOIS, 5ème éd.

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XVI-XVIIIe siècles

D’ESPEISSES (Antoine)

?UVRES DE M. ANTOINE D?ESPEISSES (?) OU TOUTES LES PLUS IMPORTANTES MATIÈRES DU DROIT ROMAIN SONT MÉTHODIQUEMENT EXPLIQUÉES &...

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES LES PLUS IMPORTANTES MATIÈRES DU DROIT ROMAIN SONT MÉTHODIQUEMENT EXPLIQUÉES & ACCOMMODÉES AU...

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XVI-XVIIIe siècles

CERBONI (Tommaso Maria)

DE JURE, ET LEGUM DISCIPLINA

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XVI-XVIIIe siècles

LANCELOTTI (Petri) et NALDI (Antonio)

CORPUS JURIS CANONICI NOTIS ILLUSTRATUM GREGORII XIII JUSSU EDITUM : COMPLECTENS DECRETUM GRATIANI. DECRETALES GREGORII PAPA ...

CORPUS JURIS CANONICI NOTIS ILLUSTRATUM GREGORII XIII JUSSU EDITUM : COMPLECTENS DECRETUM GRATIANI. DECRETALES GREGORII PAPA IX. SEXTUM...

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XVI-XVIIIe siècles

GONZALEZ (Geronimo)

DILUCIDUM AC PERUTILE GLOSSEMA SEU COMMENTATIO AD REGULAM OCTAVAM CANCELLARIÆ, DE RESERVATIONE MENSIUM, ET ALTERNATIVA EPISCORUM

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XVI-XVIIIe siècles

REBUFFUS (Pierre)

PRAXIS BENEFICIORUM UTILISSIM. ACQUIRENDI, CONSERVANDIQUE ILLA, ac amittendi modos continens, usumque & stylum literam Curie ...

PRAXIS BENEFICIORUM UTILISSIM. ACQUIRENDI, CONSERVANDIQUE ILLA, ac amittendi modos continens, usumque & stylum literam Curie Romanæ, formas...

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XVI-XVIIIe siècles

FEVRET (Charles)

TRAITÉ DE L’ABUS ET DU VRAI SUJET DES APPELLATIONS QUALIFIÉES DE CE NOM D’ABUS

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XVI-XVIIIe siècles

CUJAS (Jacques) - [Code Théodosien]

CODICIS THEODOSIANI LIBR. XVI QUAM EMENDATISSIMI, ADIECTIS QUAS CERTIS LOCIS FECERAT ANIANI INTERPRETATIONIBUS, Ex his libris...

CODICIS THEODOSIANI LIBR. XVI QUAM EMENDATISSIMI, ADIECTIS QUAS CERTIS LOCIS FECERAT ANIANI INTERPRETATIONIBUS, Ex his libris nunc primum integri...

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