RESPONCE DE ME. D. B. SUR LE PRÉTENDU PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ DE SAINCT ROMAIN CONTRE LA DEFFENCE DES DOYEN, CHANOINES & CHAPI...

RESPONCE DE ME. D. B. SUR LE PRÉTENDU PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ DE SAINCT ROMAIN CONTRE LA DEFFENCE DES DOYEN, CHANOINES & CHAPITRE DE L’ÉGLISE...

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XVI-XVIIIe siècles

FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)

TRACTATUS XV : I - De libelli oblatione ; II - De mutuis petitionibus ; III - De litis contestatione ; IV - Ut lite non conte...

TRACTATUS XV : I - De libelli oblatione ; II - De mutuis petitionibus ; III - De litis contestatione ; IV - Ut lite non contestata ; V - De...

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XVI-XVIIIe siècles

CAPONE (Giulio)

DISCEPTATIONUM FORENSIUM, ECCLERIASTICARUM, CIVILIUM, ET MORALIUM, PLUSIBUS IN CASIBUS DECISARUM in quinque tomos distributæ,...

DISCEPTATIONUM FORENSIUM, ECCLERIASTICARUM, CIVILIUM, ET MORALIUM, PLUSIBUS IN CASIBUS DECISARUM in quinque tomos distributæ, 5 t. en 3 vol.

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XVI-XVIIIe siècles

BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René)

EXPLICATION DE L?ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS DE FÉVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS et EXPLICATION DE L?ORDONNANCE DE LO...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS DE FÉVRIER 1731 CONCERNANT LES DONATIONS et EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS D’AOÛT...

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XVI-XVIIIe siècles

THEVENEAU (Adam)

COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES DIFFICULTEZ MEVES ENTRE LES DOCTEURS DU DROICT CANON ET CIVIL, ET DÉCIDÉES PAR...

COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES DIFFICULTEZ MEVES ENTRE LES DOCTEURS DU DROICT CANON ET CIVIL, ET DÉCIDÉES PAR ICELLES ORDONNANCES,...

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XVI-XVIIIe siècles

JULIEN (Jean-Joseph)

ÉLÉMENS DE JURISPRUDENCE, SELON LES LOIX ROMAINES ET CELLES DU ROYAUME

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XVI-XVIIIe siècles

DANTOINE (Jean Baptiste)

LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU?ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC...

LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU’ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET...

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XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONNIÈRE (Claude)

TRAITÉ DES FIEFS

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XVI-XVIIIe siècles

HEINECCIUS (Joh. Gottlieb)

ELEMENTA JURIS NATURÆ ET GENTIUM, edito tertia

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XVI-XVIIIe siècles

LANGE (François)

LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordon...

LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances

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XVI-XVIIIe siècles

MARÉCHAL

TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, n...

TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, nouvelle éd. revue,...

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XVI-XVIIIe siècles

OLIVIER (D. ès D.)

PRINCIPES DU DROIT CIVIL ROMAIN

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XVI-XVIIIe siècles

HOTMAN (François)

FRANC. HOTOMANI IURISCONSULTI COMMENTATIONUM IN IUS CIVILE LIBRI SEX. De rebus creditis & contractibus ET COMMENTATIONES IN P...

FRANC. HOTOMANI IURISCONSULTI COMMENTATIONUM IN IUS CIVILE LIBRI SEX. De rebus creditis & contractibus ET COMMENTATIONES IN PANDECTARUM LIBRUM...

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XVI-XVIIIe siècles

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, POUR L?EXAMEN DES ARTICLES DE L?ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D?AVRIL 1667...

PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, ET DE L’ORDONNANCE...

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XVI-XVIIIe siècles

BILLECOQ

TRAITÉ DES FIEFS, nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

LALAURE (Claude-Nicolas)

TRAITÉ DES SERVITUDES RÉELLES

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XVI-XVIIIe siècles

POIX DE FRÉMINVILLE (Edmé de la)

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ;...

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ; avec le détail...

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XVI-XVIIIe siècles

SERRES (Claude)

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L?ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nou...

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances

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XVI-XVIIIe siècles

MAYNARD (Gerard de)

NOTABLES ET SINGULIERES QUESTIONS DU DROICT ESCRIT : Decises ou prejugées par arrests mémorables de la Cour Souveraine du Par...

NOTABLES ET SINGULIERES QUESTIONS DU DROICT ESCRIT : Decises ou prejugées par arrests mémorables de la Cour Souveraine du Parlement de Tholose

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XVI-XVIIIe siècles

HENRYS (Claude)

?UVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

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XVI-XVIIIe siècles

SERRES

EXPLICATION DE L?ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D?AOÛT 1735. CONCERNANT LES...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 1735. CONCERNANT LES TESTAMENS, REGISTRÉE...

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XVI-XVIIIe siècles

SALLÉ (Jacques-Antoine)

L?ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, n...

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelle éd.

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XVI-XVIIIe siècles

RENUSSON

TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par ...

TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par J. A. Serieux

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XVI-XVIIIe siècles

PATRU

?UVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L?ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE...

ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE SES AMIS, 4ème...

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