LETTRES INÉDITES DU CHANCELIER D?AGUESSEAU ; PUBLIÉES SOUS LES AUSPICES DE SON EXCELLENCE Mgr. LE COMTE DE PEYRONNET, Garde d...

D’AGUESSEAU (Henri François)

LETTRES INÉDITES DU CHANCELIER D?AGUESSEAU ; PUBLIÉES SOUS LES AUSPICES DE SON EXCELLENCE Mgr. LE COMTE DE PEYRONNET, Garde d...

LETTRES INÉDITES DU CHANCELIER D’AGUESSEAU ; PUBLIÉES SOUS LES AUSPICES DE SON EXCELLENCE Mgr. LE COMTE DE PEYRONNET, Garde des Sceaux de France

MAZIAU

COUR DES PAIRS, AFFAIRE DU 19 AOÛT 1820, ACCUSÉ MAZIAU, PROCÈS-VERBAL DE L’AUDIENCE PUBLIQUE

POIX DE FRÉMINVILLE (Edmé de la)

DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE GÉNÉRALE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES, ET SEIGNEURIES DE LA CAMPAGNE, nouvelle éd., revu...

DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE GÉNÉRALE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES, ET SEIGNEURIES DE LA CAMPAGNE, nouvelle éd., revue & corrigée par...

MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François)

INSTRUCTION CRIMINELLE, SUIVANT LES LOIX ET ORDONNANCES DU ROYAUME

WENCK (Friedrich, August, Wilhelm)

CODEX IURIS GENTIUM RECENTISSIMI, E TABLARIORUM EXEMPLORUMQUE FIDE DIGNORUM MONUMENTIS COMPOSITUS, t. I : diplomata inde ab a...

CODEX IURIS GENTIUM RECENTISSIMI, E TABLARIORUM EXEMPLORUMQUE FIDE DIGNORUM MONUMENTIS COMPOSITUS, t. I : diplomata inde ab a. MDCCXXXV usque ad...

IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)

LA PRACTIQUE JUDICIAIRE CIVILE ET CRIMINELLE RECEVE ET OBSERVEE PAR TOUR LE ROYAUME DE FRANCE (?) illustrée et enrichie de pl...

LA PRACTIQUE JUDICIAIRE CIVILE ET CRIMINELLE RECEVE ET OBSERVEE PAR TOUR LE ROYAUME DE FRANCE (…) illustrée et enrichie de plusieurs doctes,...

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DES OBLIGATIONS, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTÉRIEUR, nouvelle éd.

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR et TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL ...

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR et TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE, 2nde éd....

L’HOMMEAU (Pierre de), sieur DU VERGER et CHALLINE (Paul)

MAXIMES GÉNÉRALES DU DROICT FRANÇOIS DIVISÉES EN TROIS LIVRES, avec les Notes & Observations de Me. P. Challine (?) sur les 2...

MAXIMES GÉNÉRALES DU DROICT FRANÇOIS DIVISÉES EN TROIS LIVRES, avec les Notes & Observations de Me. P. Challine (…) sur les 285. dernières...

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, édition revue, corrigée et augmentée

HOUARD (David)

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations histor...

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations historiques &...

RONDONNEAU (L.)

LES LOIS ADMINISTRATIVES ET MUNICIPALES DE LA FRANCE OU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRÉFETS, DES SOUS-PRÉFETS ET DES MAI...

LES LOIS ADMINISTRATIVES ET MUNICIPALES DE LA FRANCE OU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRÉFETS, DES SOUS-PRÉFETS ET DES MAIRES ; DES CONSEILS DE...

VAZEILLE (François Antoine)

TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS, SUIVANT LES NOUVEAUX CODES FRANÇAIS

BERTHELOT (J. F.)

D. JUSTINIANI, SACRATISSIMI PRINCIPIS, INSTITUTIONUM LIBRI QUATUOR, OBSERVATIONIBUS PERPETUIS ILLUSTRATI, ADDITIS EARUM INSTI...

D. JUSTINIANI, SACRATISSIMI PRINCIPIS, INSTITUTIONUM LIBRI QUATUOR, OBSERVATIONIBUS PERPETUIS ILLUSTRATI, ADDITIS EARUM INSTITUTIONUM CUM CODICE...

CORMENIN (le baron de)

QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.

PARDESSUS (Jean-Marie)

COURS DE DROIT COMMERCIAL

JOURDAN (Athanase)

RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHAIRE DE DROIT ROMAIN VACANTE PAR LA MORT DE M. BERTHELOT

PARDESSUS (Jean-Marie)

TRAITÉ DES SERVITUDES, OU SERVICES FONCIERS, 8ème éd.

HUGO (Gustave)

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, (traduit de l’allemand sur la septième éd. par Jourdan, revue par F. Poncelet

ROGUE

JURISPRUDENCE CONSULAIRE ET INSTRUCTION DES NÉGOCIANTS

VILLE (Charles Emmanuel de)

ÉSTAT EN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE ECCLÉSIASTIQUE ET SÉCULIÈRE DU PAYS DE SAVOYE, contenant les choses les plus importantes de l?h...

ÉSTAT EN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE ECCLÉSIASTIQUE ET SÉCULIÈRE DU PAYS DE SAVOYE, contenant les choses les plus importantes de l’histoire du même pays,...

D’AGUESSEAU (Henri François)

DISCOURS DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, nouvelle éd. augmentée des Instructions à son fils