DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. CHAIX D’EST-ANGE […] publiés par Edmond ROUSSE, 2e éd., revue et augmentée par Charles CONSTANT

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XIXe siècle

FLANDIN (Louis)

DE LA TRANSCRIPTION EN MATIÈRE HYPOTHÉCAIRE, OU EXPLICATION DE LA LOI DU 23 MARS 1855 ET DES DISPOSITIONS DU CODE NAPOLÉON RE...

DE LA TRANSCRIPTION EN MATIÈRE HYPOTHÉCAIRE, OU EXPLICATION DE LA LOI DU 23 MARS 1855 ET DES DISPOSITIONS DU CODE NAPOLÉON RELATIVES À LA...

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XIXe siècle

GIRY (Jean Marie Joseph Arthur)

MANUEL DE DIPLOMATIQUE. Diplômes et Chartes - Chronologie technique - Éléments critiques et Parties constitutives de la Teneu...

MANUEL DE DIPLOMATIQUE. Diplômes et Chartes - Chronologie technique - Éléments critiques et Parties constitutives de la Teneur des Chartes - Les...

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XIXe siècle

FLASSAN (Gaëtan de Raxi , Comte de)

HISTOIRE GÉNÉRALE ET RAISONNÉE DE LA DIPLOMATIE FRANÇAISE OU DE LA POLITIQUE DE LA FRANCE, Depuis la fondation de la Monarchi...

HISTOIRE GÉNÉRALE ET RAISONNÉE DE LA DIPLOMATIE FRANÇAISE OU DE LA POLITIQUE DE LA FRANCE, Depuis la fondation de la Monarchie, jusqu’à la fin du...

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XIXe siècle

CHARPENTIER (Léon)

ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger

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XIXe siècle

HOUDAS (Octave), MARTEL (Félix)

TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosop...

TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosophiques, 8e...

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XIXe siècle

FONS (Victor)

APHORISMES DE DROIT, Classés suivant l’ordre des matières des nouveaux codes AVEC DES COMMENTAIRES puisés dans les Arrêts et...

APHORISMES DE DROIT, Classés suivant l’ordre des matières des nouveaux codes AVEC DES COMMENTAIRES puisés dans les Arrêts et Doctrine des...

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XIXe siècle

ROYER-COLLARD (Pierre-Paul)

LES CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux par C. Bourguignon, nouvelle éd. ...

LES CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux par C. Bourguignon, nouvelle éd. entièrement refondue,...

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XIXe siècle

FURUYA (Hisatsuna)

SYSTÈME REPRÉSENTATIF AU JAPON

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XIXe siècle

PERREAU (Étienne-Hippolyte)

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS EN DROIT ROMAIN ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIE...

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS EN DROIT ROMAIN ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES...

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XIXe siècle

CONSTANT (Charles)

CODE DU DIVORCE, Commentaire de la loi du 27 juillet 1884 contenant : un aperçu général de cette législation spéciale, des no...

CODE DU DIVORCE, Commentaire de la loi du 27 juillet 1884 contenant : un aperçu général de cette législation spéciale, des notes explicatives sous...

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XIXe siècle

MAILFER (Henri-Charles)

LA DÉMOCRATIE EN EUROPE, Questions religieuses et juridiques, Droit public interne

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XIXe siècle

BÉCHARD (Ferdinand)

DROIT MUNICIPAL DANS LES TEMPS MODERNES (XVIe et XVIIe siècles)

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XIXe siècle

CARRÉ (N. Alfred)

NOS PETITS PROCÈS, Notes sur le droit familier, 4e éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

PARISET (Ernest)

LES MONUMENTS HISTORIQUES

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XIXe siècle

MOULLART (A.)

LA LIBERTÉ DU MARIAGE EN FRANCE, Extrait des mémoires de l’Académie d’Amiens

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XIXe siècle

MICHON (Louis)

DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel

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XIXe siècle

BÉCHARD (Ferdinand)

INTRODUCTION AU DROIT MUNICIPAL MODERNE, AUTONOMIE ET CÉSARISME

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XIXe siècle

FÉLIX (Maurice)

L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]

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XIXe siècle

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 2e éd. entièrement refondue, [t. I manquant]

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XIXe siècle

GRENIER (M. le baron Jean)

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, [t. I seul]

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS ou COMMENTAIRE DU TITRE II DU LIVRE III DU CODE NAPOLÉON

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XIXe siècle

BONNET (Armand)

THÉORIE ET PRATIQUE DES PARTAGES D’ASCENDANTS ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ANCIEN, DE LA LÉGISLATION ACTUELLE ET DES ...

THÉORIE ET PRATIQUE DES PARTAGES D’ASCENDANTS ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ANCIEN, DE LA LÉGISLATION ACTUELLE ET DES RÉFORMES PROPOSÉES

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XIXe siècle

COULON (Henri)

DE LA CONDITION DES ENFANTS NATURELS RECONNUS DANS LA SUCCESSION DE LEURS PÈRE ET MÈRE, Ce qu’elle a été - Ce qu’elle est - C...

DE LA CONDITION DES ENFANTS NATURELS RECONNUS DANS LA SUCCESSION DE LEURS PÈRE ET MÈRE, Ce qu’elle a été - Ce qu’elle est - Ce qu’elle devrait être

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