LES CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux par C. Bourguignon, nouvelle éd. entièrement refondue, contenant : l’indication de la législation intermédiaire ; les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d’état, circulaires qui expliquent, complètent, modifient ou abrogent certaines dispositions des codes : les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois sur l’organisation et la discipline judiciaires, l’enregistrement, le timbre, les hypothèques, les droits de greffe, etc. spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses par la faculté de droit de Paris ; précédée d’une table chronologique, et suivie d’une table alphabétique
ROYER-COLLARD (Pierre-Paul)
LES CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux par C. Bourguignon, nouvelle éd. entièrement refondue, contenant : l’indication de la législation intermédiaire ; les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d’état, circulaires qui expliquent, complètent, modifient ou abrogent certaines dispositions des codes : les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois sur l’organisation et la discipline judiciaires, l’enregistrement, le timbre, les hypothèques, les droits de greffe, etc. spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses par la faculté de droit de Paris ; précédée d’une table chronologique, et suivie d’une table alphabétique
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1842
Editeur : Warée Aîné
Description : in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets et dentelles dorés, caissons ornés de filets dorés encadrants, (coiffes frottées avec mq., légères épidermures au dos, coupe inf. frottée, coins émoussés avec mq., tâche rouge sur plat inf.), int. très frais, XVII-337-169-103-100-94-32-56-60-117-55-146-61 p.
Keywords : Codes et répertoires
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1842
- Date d’édition
- 1842-01-01
- Editeur
- Warée Aîné
- Description
- in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets et dentelles dorés, caissons ornés de filets dorés encadrants, (coiffes frottées avec mq., légères épidermures au dos, coupe inf. frottée, coins émoussés avec mq., tâche rouge sur plat inf.), int. très frais, XVII-337-169-103-100-94-32-56-60-117-55-146-61 p.
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