TRAVAUX ACADÉMIQUES. DISCOURS ET RAPPORTS : Discussions orales et opuscules divers

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XIXe siècle

DEMOLOMBE (Charles)

COURS DE CODE NAPOLÉON, 3e et 4e éd.

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XIXe siècle

VIOLLET (Paul)

DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGR...

DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES, 2nd éd. du...

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XIXe siècle

PICARD (Edmond)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ PUBLIQUE :1re partie : CODE DE L’EXPROPRIATION, Recueil complet des lois, arr...

TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ PUBLIQUE :1re partie : CODE DE L’EXPROPRIATION, Recueil complet des lois, arrêtés et décrets en...

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XIXe siècle

[Code civil - Édition Originale]

CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAP...

CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.

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XIXe siècle

VIOLLET (Paul)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. II : Période française : Moyen Âge (Royauté - Églis...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. II : Période française : Moyen Âge (Royauté - Église - Noblesse) ;t. III :...

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XIXe siècle

HAUPT (Ottomar)

ARBITRAGES ET PARITÉS, TRAITÉ DES OPÉRATIONS DE BANQUE contenant les usages commerciaux, la théorie des changes et monnaies, ...

ARBITRAGES ET PARITÉS, TRAITÉ DES OPÉRATIONS DE BANQUE contenant les usages commerciaux, la théorie des changes et monnaies, les dettes publiques...

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XIXe siècle

DUCROCQ (Théophile)

LA LOI DU 30 MARS 1887 ET LES DÉCRETS DU 3 JANVIER 1889 SUR LA CONSERVATION DES MONUMENTS ET OBJETS MOBILIERS PRÉSENTANT UN I...

LA LOI DU 30 MARS 1887 ET LES DÉCRETS DU 3 JANVIER 1889 SUR LA CONSERVATION DES MONUMENTS ET OBJETS MOBILIERS PRÉSENTANT UN INTÉRÊT NATIONAL AU...

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XIXe siècle

CAPMAS (Charles)

DE LA RÉVOCATION DES ACTES FAITS PAR LE DÉBITEUR EN FRAUDE DES DROITS DU CRÉANCIER OU EXPLICATION DES ARTICLES 622, 788, 1053...

DE LA RÉVOCATION DES ACTES FAITS PAR LE DÉBITEUR EN FRAUDE DES DROITS DU CRÉANCIER OU EXPLICATION DES ARTICLES 622, 788, 1053, 1167, 1447, 1464,...

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XIXe siècle

LAUTH (Eugène)

DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE ENTRE ÉPOUX AVEC UNE INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE ET HISTORIQUE

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ ...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE...

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XIXe siècle

DE LA GORCE (Pierre)

HISTOIRE DU SECOND EMPIRE, 3e éd.

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M....

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XIXe siècle

COMTE (Auguste)

COURS DE PHILOSOPHIE POSITIVE :t. I : Les préliminaires généraux et la philosophie mathématique, 5e éd. identique à la premi...

COURS DE PHILOSOPHIE POSITIVE :t. I : Les préliminaires généraux et la philosophie mathématique, 5e éd. identique à la première, parue au...

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XIXe siècle

AVRIL (Adolphe d’)

NÉGOCIATIONS RELATIVES AU TRAITÉ DE BERLIN ET AUX ARRANGEMENTS QUI ONT SUIVI 1875-1886, Avec six croquis topographiques et le...

NÉGOCIATIONS RELATIVES AU TRAITÉ DE BERLIN ET AUX ARRANGEMENTS QUI ONT SUIVI 1875-1886, Avec six croquis topographiques et le texte du traité de 1878

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XIXe siècle

BORIES (Jules), BONASSIES (F.)

DICTIONNAIRE PRATIQUE DE LA PRESSE : t. I : Dictionnaire pratique de la presse ;t. II : Dictionnaire pratique de la presse,...

DICTIONNAIRE PRATIQUE DE LA PRESSE : t. I : Dictionnaire pratique de la presse ;t. II : Dictionnaire pratique de la presse, de l’imprimerie et de...

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XIXe siècle

[DOMAT], CARRÉ (Narcisse)

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, 1re éd. in-octavo, ornée d’un beau portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biograph...

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, 1re éd. in-octavo, ornée d’un beau portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biographique sur Domat, et...

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XIXe siècle

REYNAUD (J.-E.)

TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE EN MATIÈRE CIVILE, revu par M. Dalloz

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XIXe siècle

VIOLLET (Paul)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. I : Période gauloise. - Période gallo-romaine. - Pé...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. I : Période gauloise. - Période gallo-romaine. - Période franque ;t. II :...

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XIXe siècle

CHAIX D’EST-ANGE

DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. CHAIX D’EST-ANGE […] publiés par Edmond Rousse

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XIXe siècle

FRANQUEVILLE (Charles Franquet, Comte de)

LE GOUVERNEMENT ET LE PARLEMENT BRITANNIQUES :t. I : Le gouvernement ;t. II : Constitution du Parlement ;t. III : La procé...

LE GOUVERNEMENT ET LE PARLEMENT BRITANNIQUES :t. I : Le gouvernement ;t. II : Constitution du Parlement ;t. III : La procédure parlementaire

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XIXe siècle

DE LA GORCE (Pierre)

HISTOIRE DE LA SECONDE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, 2e éd.

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XIXe siècle

MARTENS (Charles de)

LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES FONCTIONS DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES ; SUIVI D’UN TRAITÉ DES ACT...

LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES FONCTIONS DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES ; SUIVI D’UN TRAITÉ DES ACTES ET OFFICES DIVERS...

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XIXe siècle

DURAND-MORIMBAU (Ernest)

LA JURIDICTION COMMERCIALE. Manuel-Formulaire des JUGES CONSULAIRES à l’usage des Magistrats, Électeurs, Auxiliaires et Justi...

LA JURIDICTION COMMERCIALE. Manuel-Formulaire des JUGES CONSULAIRES à l’usage des Magistrats, Électeurs, Auxiliaires et Justiciables des Tribunaux...

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