NON-INSTITUTIONAL TREATMENT, A PRELIMINARY EVALUATION OF THE SUNDSVALL EXPERIMENT, Report n° 1 of the National Swedish Counci...

[Périodique]

NON-INSTITUTIONAL TREATMENT, A PRELIMINARY EVALUATION OF THE SUNDSVALL EXPERIMENT, Report n° 1 of the National Swedish Counci...

NON-INSTITUTIONAL TREATMENT, A PRELIMINARY EVALUATION OF THE SUNDSVALL EXPERIMENT, Report n° 1 of the National Swedish Council for Crime Prevention

Annales

ANNALES DE VAUCRESSON n° 8, Centre de formation et de recherche de l’éducation surveillée

[Colloque]

REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année, 3e-4e trim. 1977, n° 3-4, LA PRÉVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE

MARC (Gilbert)

L’HOMICIDE EN DROIT ANGLAIS DEPUIS LA LOI DE 1957

ARMAZET (André)

LES PRISONS, coll. "Tout savoir sur…"

THIBAULT (Laurence)

LA PEINE DE MORT EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, coll. Idées

HOOD (Roger) et SPARKS (Richard)

LA DÉLINQUANCE, coll. L’univers des connaissances

EMANUELLI (Claude)

LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS D’ACTION ILLICITE CONTRE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE

STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Précis Dalloz, 3e éd.

PARISOT (Léon)

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Ba...

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Barbazan

GUÉNARD (G.)

COMPÉTENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX, ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 12 JUILLET 1905 ET DES ARTIC...

COMPÉTENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX, ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 12 JUILLET 1905 ET DES ARTICLES NON ABROGÉS DE LA...

KENNEDY (Edward M.)

DEMAIN L’AMÉRIQUE, DÉCISIONS POUR UNE DÉCENNIE, Préface de J. J. Servan Schreiber

[Périodique]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38ème année, janvier-mars n° 1, année 1939

ROBEZ-PAGILLON (Odette)

LE CONTRAT D’ÉDUCATION

SOYER (Jean-Claude)

MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7ème éd.

FRON (Eugène) et CASTELLAN (M.)

DOMMAGES DE GUERRE, CESSIONS D’INDEMNITÉS, TEXTE ET COMMENTAIRE DE LA LOI DU 18 JUILLET 1922, extrait du Journal des Notaires...

DOMMAGES DE GUERRE, CESSIONS D’INDEMNITÉS, TEXTE ET COMMENTAIRE DE LA LOI DU 18 JUILLET 1922, extrait du Journal des Notaires et des Avocats

BAUDHUIN (Fernand)

PLACEMENTS, PRINCIPES PERMANENTS D’ÉCONOMIE PRIVÉE, Cours professé à l’Université de Louvain en 1943, 6ème éd.

[Colloque]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983

[Colloque - Histoire du droit]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976

MATHIJSEN (Petrus Servatius Renoldus Franciscus)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES

CHAILLOT (G.)

LES OFFICES PUBLICS ET ÉTABLISSEMENTS AUTONOMES

SIMON (Georges)

COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU 17 JUILLET 1937 ET DU DÉCRET-LOI DU 25 AOÛT 1937 TENDANT À MODIFIER ET À COMPL...

COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU 17 JUILLET 1937 ET DU DÉCRET-LOI DU 25 AOÛT 1937 TENDANT À MODIFIER ET À COMPLÉTER LES LOIS DES 29...

REULOS (Alexandre)

CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMER...

CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE