PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La Licence en Droit

PERROT (Ernest)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La Licence en Droit

KARAMIKAS (Constantin)

LA BANQUE DES RÈGLEMENTS INTERNATIONAUX, Préface de W. Oualid

DEYZAC (Franck)

COURS PRATIQUE DE LIQUIDATION ET PARTAGE DE COMMUNAUTÉ ET DE SUCCESSIONS À L’USAGE DES DÉBUTANTS

BOUFFET (René)

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Un problème d’urbanisme, L’AMÉNAGEMENT DES LOTISSEMENTS DÉFECTUEUX (Étude et commentaire de la loi du 15 mars 1928), Préface de Pierre Laval

[Constitution - Argentine]

CONSTITUTION DE LA NATION ARGENTINE, Votée par la Convention Nationale Constituante le 11 mars 1949

COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)

LA CONCEPTION JURIDIQUE DES RÉGIMES ÉTATIQUES

PREVET (François)

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LE RÉGIONALISME ÉCONOMIQUE, Conception et réalisation, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : M. Truchy ; Suffragants : MM....

RAMEIL (Pierre)

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BEURDELEY (Marcel)

LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR DANS L’INTÉRÊT FINANCIER OU PATRIMONIAL DE L’ADMINISTRATION

CHARLET (Georges)

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LES RAPPORTS ENTRE HAUT COMMANDEMENT MILITAIRE ET POUVOIRS PUBLICS EN FRANCE DURANT LA GUERRE 1914-1918, Thèse, Université de Lille - Faculté de...

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L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, Étude de science administrative comparée, Préface de Roland Drago, Bibl. de...

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LES CRISES DE LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC, Préface de Marcel Waline, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : M. Waline ;...

FULPIUS (Lucien)

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L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les Constitutions genevoises du XIXe siècle, Thèse n° 433, Université de Paris - Faculté de droit

VICHÉ (Gérard)

LA SANCTION PROFESSIONNELLE, NOTION DU DROIT ADMINISTRATIF NOUVEAU

FUSTEL DE COULANGES

NOUVELLES RECHERCHES SUR QUELQUES PROBLÈMES D’HISTOIRE : La propriété chez les grecs – Les archontes – La fin du druidisme – ...

NOUVELLES RECHERCHES SUR QUELQUES PROBLÈMES D’HISTOIRE : La propriété chez les grecs – Les archontes – La fin du druidisme – Les titres romains...

BRIDEY (Émile)

LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES DROITS DE CAEN (avril 1791 - juillet 1792)

[Mélanges Gérardin]

MÉLANGES GÉRARDIN

MALMEZAT (Jean)

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LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSIDIAL D’AURILLAC COMME AGENTS DE L’ADMINISTRATION ROYALE, Thèse, Université de Paris - Faculté de...

[Collectif]

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PASCANU (Philippe)

LA NOTION D’ORDRE PUBLIC PAR RAPPORT AUX TRANSFORMATIONS DU DROIT CIVIL

LADEN (Pierre)

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DE L’ACTION PAULIENNE envisagée sous le rapport DES LIBÉRALITÉS PAR CONTRAT DE MARIAGE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris,...

VIARD (Paul-Émile)

LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE, coll. Studia Juridica , n° XVI, edizione anastatica

HOURLIER (Dom Jacques)

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L’ÂGE CLASSIQUE 1140-1378, Les Religieux, t. X, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel Le Bras