DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUSSION DEVANT LE JURY

BEUDANT (Charles)

DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUSSION DEVANT LE JURY

ROGER (François)

TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT

GÉRIN (Charles)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’ASSEMBLÉE DU CLERGÉ DE FRANCE DE 1682, 2ème éd.

FABRE-LUCE (André)

LE GÉNÉRAL EN SORBONNE

DUCLOS (Pierre)

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L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélot et B. Mirkine...

BOCKEL (Alain)

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[Colloque]

LA GESTION DÉCONCENTRÉE DES FINANCES DE L’ÉTAT, Journées d’études, Lille, 1er décembre 1973, IFSA, cahier n° 11

[Commission des Communautés Européennes]

TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE

TOPOR (Lucienne)

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PARENTALE, Bibl. de droit internat. privé, vol. XI

Collectif

REVUE DE LA COMMISSION INTERNATIONALE DES JURISTES, 1er semestre 1962 t. IV, n° 1

PICAREL (G.-P.)

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DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RURAL comprenant le régime du sol, le régime des eaux, la police rurale, etc., complété par LES LOIS...

GORNY (Léon)

LES ÉCONOMIES RÉGIONALES EN FRANCE

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MONNIER (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS AUTOMOBILE, 2ème éd.

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (B.)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Précis Dalloz, 12e éd.

MOREAU-NÉRET (Olivier)

VALEURS ÉTRANGÈRES, MOUVEMENTS DE CAPITAUX ENTRE LA FRANCE ET L’ÉTRANGER DEPUIS 1940

Livres anciens

[CEE]

LE CONSEIL DE L’EUROPE, brochure d’information

IRIZARRY Y PUENTE (J.)

TRAITÉ SUR LES FONCTIONS INTERNATIONALES DES CONSULS, traduit par C. Schlegel

SLITINSKY (Michel)

L’AFFAIRE PAPON

CHEVALLIER (Jean-Jacques)

LES GRANDES ŒUVRES POLITIQUES DE MACHIAVEL À NOS JOURS

LE SOCIALISME POUR LA FRANCE, 22ème congrès du parti communiste français du 4 au 8 février 1976

LAUFENBURGER (Henry)

PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES, t. III : BUDGET ET TRÉSOR, 2e éd.

SAYN (Jean-Yves) et CHEVALLIER (Jean-Yves)

LES RÈGLES GÉNÉRALES DES RÉGIMES MATRIMONIAUX (LOIS DU 13 JUILLET 1965), coll. Travaux et rech. de la faculté de droit et des...

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