C’est au cours de cette assemblée que furent adoptés les Quatre Articles resumant la doctrine gallicane dont deux propositions étaient violemment contestées par le Saint Siège, la première considérant la supériorité du concile œcuménique sur le Saint Siège et la seconde contestant l’infaillibilité pontificale. On sait que cette doctrine fut érigée en loi d’état par l’édit du 22 mars 1682 (sur l’histoire de ce point V. eg. Ph. Sueur, T. 2, P. 437). Le texte que nous avons est un recueil des actes de grande qualité de cette assemblée du clergé, rédigé par un juge ouvertement et ardemment ultramontain.