LA PEINE DE MORT EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, coll. Idées

THIBAULT (Laurence)

LA PEINE DE MORT EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, coll. Idées

HOOD (Roger) et SPARKS (Richard)

LA DÉLINQUANCE, coll. L’univers des connaissances

EMANUELLI (Claude)

LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS D’ACTION ILLICITE CONTRE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE

STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Précis Dalloz, 3e éd.

PARISOT (Léon)

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Ba...

LE PETIT AVOCAT- CONSEIL OU MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, revu et mis à jour par Louis Klecker de Balazuc-Barbazan

GUÉNARD (G.)

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COMPÉTENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX, ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 12 JUILLET 1905 ET DES ARTICLES NON ABROGÉS DE LA...

Gravures – L.S. – Manuscrit

[Manuscrit - Conseil d’État], PORTALIS (Jean Étienne Marie)

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CIRCULAIRE DU CONSEILLER D’ÉTAT CHARGÉ DE TOUTES LES AFFAIRES CONCERNANT LES CULTES ACCORDANT UNE GRATIFICATION AU CITOYEN BURGNER

GENNEVOISE (Lucien) et LEHEUTRE (Emile)

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSF...

DE L’USUFRUIT PATERNEL ET DE SES ORIGINES. DU PÉCULE CASTRENSE et JUS ROMANUM : DE USUFRUCTU ACCRESCENDO - QUIBUS MODIS USUSFRUCTUS AMITTUR....

KENNEDY (Edward M.)

DEMAIN L’AMÉRIQUE, DÉCISIONS POUR UNE DÉCENNIE, Préface de J. J. Servan Schreiber

[Périodique]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, 38ème année, janvier-mars n° 1, année 1939

XVI-XVIIIe siècles

EXPILLY (Claude)

PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY AN SON CONSEIL D’ÉTAT, & PRÉSIDANT AU PARLEMANT DE GRENOBLE : ...

PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY AN SON CONSEIL D’ÉTAT, & PRÉSIDANT AU PARLEMANT DE GRENOBLE : ENSEMBLE PLUSIEURS...

[Plaidoyer]

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT...

PLAIDOYER DE M. DOUBLET POUR MM. GUYOT-DUREPAIRE ET MOUNIER, OFFICIERS DE L’EX-GARDE ROYALE, ACCUSÉS DE COMPLOT ET D’ATTENTAT CONTRE LE...

ROBEZ-PAGILLON (Odette)

LE CONTRAT D’ÉDUCATION

XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONIÈRE (Claude)

TRAITÉ DES FIEFS, 3e éd.

SOYER (Jean-Claude)

MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7ème éd.

FRON (Eugène) et CASTELLAN (M.)

DOMMAGES DE GUERRE, CESSIONS D’INDEMNITÉS, TEXTE ET COMMENTAIRE DE LA LOI DU 18 JUILLET 1922, extrait du Journal des Notaires...

DOMMAGES DE GUERRE, CESSIONS D’INDEMNITÉS, TEXTE ET COMMENTAIRE DE LA LOI DU 18 JUILLET 1922, extrait du Journal des Notaires et des Avocats

BAUDHUIN (Fernand)

PLACEMENTS, PRINCIPES PERMANENTS D’ÉCONOMIE PRIVÉE, Cours professé à l’Université de Louvain en 1943, 6ème éd.

XVI-XVIIIe siècles

RODIER (Marc-Antoine)

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT D...

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE,...

RITTIEZ (F.)

SCIENCE DES DROITS, OU IDÉOLOGIE POLITIQUE

[Colloque]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983

[Colloque - Histoire du droit]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976

MATHIJSEN (Petrus Servatius Renoldus Franciscus)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES

TESAURO (Carlo Antonio)

DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIVERSALIS