GUIDE FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 6ème éd. à jour au 1er décembre 1945

GAIN (René) et DELAISI (Pierre)

GUIDE FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 6ème éd. à jour au 1er décembre 1945

GUILLIEN (Raymond),VINCENT (Jean) et alii

LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES

UZZAN (Donald)

LE SECRET PROFESSIONNEL DES MEMBRES DE L’ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGRÉÉS, Mémoire en vue de l’obtention...

LE SECRET PROFESSIONNEL DES MEMBRES DE L’ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGRÉÉS, Mémoire en vue de l’obtention du diplôme final...

REGNAULT (Henri)

MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.

[Code]

COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

[Collectif]

PROBLÈMES ACTUELS DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE DEPUIS LES LOIS DU 16 JUILLET 1971, Université de droit, d’éco. et de sc. soc. ...

PROBLÈMES ACTUELS DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE DEPUIS LES LOIS DU 16 JUILLET 1971, Université de droit, d’éco. et de sc. soc. Paris II, UER Droit...

GORPHE (François)

L’APPRÉCIATION DES PREUVES EN JUSTICE, Essai d’une méthode technique, Préface de H. Donnedieu de Vabres

[Colloque]

LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18...

LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ;...

[Collectif]

RECHERCHES SUR L’INFANTICIDE (1955-1965), Annales de la Fac. de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg...

RECHERCHES SUR L’INFANTICIDE (1955-1965), Annales de la Fac. de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg XVI, Travaux de...

SAVATIER (René)

LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de législation et de jurisprudence

MARQUISET (Jean)

MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M. ROUSSELET

[Colloque]

L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965

[Service Juridique du Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes]

LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de textes établi par le Service Juridique du C. S. de l’O. des A., hors commerce 2ème...

LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de textes établi par le Service Juridique du C. S. de l’O. des A., hors commerce 2ème tirage

XVI-XVIIIe siècles

ÉMERIGON (Balthazard-Marie)

TRAITÉ DES ASSURANCES ET DES CONTRATS À LA GROSSE, éd. originale, tome 1 seul (sur 2)

RESTEN( René)

CARACTÉROLOGIE DU CRIMINEL, Coll. Caractérologie et analyse de la personnalité, Coll. fondée par René Le Senne et dirigée par...

CARACTÉROLOGIE DU CRIMINEL, Coll. Caractérologie et analyse de la personnalité, Coll. fondée par René Le Senne et dirigée par Édouard Morot-Sir

[Collectif], SUDREAU (Pierre), BOULOUIS (Jean) et LEBRET (Jean)

ACTES DU TROISIÈME CONGRÈS FRANÇAIS DE CRIMINOLOGIE, Aix-en-Provence 9-11 octobre 1962, Communications, Discussions, Rapport ...

ACTES DU TROISIÈME CONGRÈS FRANÇAIS DE CRIMINOLOGIE, Aix-en-Provence 9-11 octobre 1962, Communications, Discussions, Rapport de synthèse

GIDE (Charles) et RIST (Charles)

HISTOIRE DES DOCTRINES ÉCONOMIQUES DEPUIS LES PHYSIOCRATES JUSQU’À NOS JOURS, 5ème éd. revue et augmentée

COUCHEZ (Gérard)

PROCÉDURE CIVILE, coll. Cours élémentaire - droit - économie, 2ème éd.

SIGAUDY (Richard)

LES CONVENTIONS RELATIVES À UNE OBLIGATION ALIMENTAIRE, Essai d’une analyse logique de la jurisprudence, Thèse de Doctorat, J...

LES CONVENTIONS RELATIVES À UNE OBLIGATION ALIMENTAIRE, Essai d’une analyse logique de la jurisprudence, Thèse de Doctorat, Jury : M. CHEVALLIER,...

XIXe siècle

BILLIET (Clément)

LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites et annotées et mises en concordance avec le code français, Traduction publiée avec l’autoris...

LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites et annotées et mises en concordance avec le code français, Traduction publiée avec l’autorisation de M. le Premier...

DESBORDES (Jean), STRAUSS (Gérard) et GUYOTJEANNIN (Charles)

LA LÉGISLATION DU LABORATOIRE D’ANALYSES MÉDICALES, Préface du Dr André Cavaillon, 2e éd. ; & Supplément

MINISTÈRE DE LA JUSTICE

CODE DE LA NATIONALITÉ TUNISIENNE, Extrait du Journal Officiel tunisien, Ministère de la Justice

SCEMAMA (Raymond)

LES CONFLITS DE LOIS EN TUNISIE RELATIF AU STATUT PERSONNEL, Discours prononcé à la Rentrée Solennelle de la Conférence du St...

LES CONFLITS DE LOIS EN TUNISIE RELATIF AU STATUT PERSONNEL, Discours prononcé à la Rentrée Solennelle de la Conférence du Stage le 14 janvier 1928