EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL

PACTET (Pierre)

EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL

LIGNIÈRES (Paul)

LE TEMPS DES JURISTES. Contribution juridique à la croissance européenne, Préface de Jean-Bernard auby, coll. Essai

SICOT (Lucien) & MARGEAT (Henri)

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Gabriel Chéneaux de Leyritz, 4e éd. entièrement refondue du Commentai...

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Gabriel Chéneaux de Leyritz, 4e éd. entièrement refondue du Commentaire de la loi du 13...

LARGUIER (Anne-Marie)

CERTIFICATS MÉDICAUX ET SECRET PROFESSIONNEL, Essais et travaux de l’Université de Grenoble, t. 18

LEPOINTE (Gabriel)

HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS, coll. Que sais-je ? n° 755

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I (seul), 2e éd. revue...

LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I (seul), 2e éd. revue, corrigée et augmentée

ACADÉMIE ROYALE DE BELGIQUE, ANNUAIRES POUR 1993 à 1999

RICHARD (André)

DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN MATIÈRE VINICOLE, Thèse pour le Doctorat présentée à la Faculté de Droit de l’...

DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN MATIÈRE VINICOLE, Thèse pour le Doctorat présentée à la Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux...

COLLART DUTILLEUL (François)

LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

[Mélanges Lagrange]

ÉTUDES OFFERTES AU PROFESSEUR ÉMÉRENTIENNE DE LAGRANGE, présentation par Pierre Raynaud

CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3e...

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 a...

LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 avr. 1838, relatives...

Répertoires et Revues

[RIDA]

REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR, n° LXXIII (1972) au n° LXXXX (1976), accompagnés de la TABLE DES MATIÈRES et de la TA...

REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR, n° LXXIII (1972) au n° LXXXX (1976), accompagnés de la TABLE DES MATIÈRES et de la TABLE DES MATIÈRES...

XVI-XVIIIe siècles

MANTICA (François)

TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM In Libros duodecim distinctus. Olim in florentissima Patavina academia juris ci...

TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM In Libros duodecim distinctus. Olim in florentissima Patavina academia juris civilis professor...

RASSAT (Michèle-Laure)

LE MINISTÈRE PUBLIC ENTRE SON PASSÉ ET SON AVENIR, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. V

VASSOGNE (Jean)

LES AGENCES DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX, Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 22 décembre 1942 à 14 heures dans ...

LES AGENCES DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX, Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 22 décembre 1942 à 14 heures dans la salle des Actes...

[Mélanges Hamel]

DIX ANS DE CONFÉRENCES D’AGRÉGATION, Études de droit commercial offertes à Joseph Hamel

TREVES (Renato)

SOCIOLOGIE DU DROIT, traduit de l’italien par William Baranès et Olivier Simsek, Préface de Jean Carbonnier, coll. Droit éthi...

SOCIOLOGIE DU DROIT, traduit de l’italien par William Baranès et Olivier Simsek, Préface de Jean Carbonnier, coll. Droit éthique société

SERLOOTEN (Patrick)

LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le ...

DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DE L’ENFANT, Journées égyptiennes, t. XXX (1979)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines 1982, t. XXXIII

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, t. XXXII (1981)