RÈGLES DE L?ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bie...

PENNEAU (Anne)

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RÈGLES DE L’ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bienvenu), Université...

BOUIX (Aurore)

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CARLAC (Christine)

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L’ASSURANCE R.C. PROFESSIONNELLE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille

RAVISY (Noro-Lanto)

LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT ÉCONOMIQUE DANS LE SECTEUR DES ASSURANCES, Préface de Jacques Deprimoz

CULOT (Hélène)

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L’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES EXPLOITANTS D’AÉROPORTS, Préface de Monsieur Jacques Charbonnier, Travaux de l’institut des Assurances...

MALEVILLE (Marie-Hélène)

L’INTERPRÉTATION DES CONTRATS D’ASSURANCE TERRESTRE

ASTEGIANO-LA RIZZA (Axelle)

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L’ASSURANCE ET LES TIERS, Variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, Préface de Luc Mayaux, coll. Doctorat &...

PONTAVICE (Emmanuel du)

LE STATUT DES NAVIRES, Lois des 3 janvier 1967 et 29 avril 1975, coll. Litec Droit

VILLEGAS (Laurent)

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LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille

ROBINEAU (Matthieu)

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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILITÉ, Les potentialités du droit des assurances, Préface de Marie-Luce Demeester, coll. Doctorat et...

RODIÈRE (René), CALAIS-AULOY (Jean)

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DROIT MARITIME, t. I : Assurances par René Rodière, avec la collaboration de Pierre Lureau; André Pierron, Pierre Latron ; t. II : Ventes par Jean...

BANDRAC (Monique)

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LA NATURE JURIDIQUE DE LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE EN MATIÈRE CIVILE, Préface de Pierre Raynaud, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

RENODON-DELUBRIA (Catherine), ROUSSEL (Jean)

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LES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Caractères communs, Textes et commentaires, Avant-propos de Serge Barthélemy, Préface de Georges Durry

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FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

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LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel

LIGNIÈRES (Paul)

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D?EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l?entreprise n° 32, Fondati...

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D’EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l’entreprise n° 32, Fondation nationale pour le...

LIGNIÈRES (Paul)

PARTENARIATS PUBLICS PRIVÉS

XIXe siècle

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l?auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ...

ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ; t. III : Contrat...

Répertoires et Revues

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, fondée par Adhémar Esmein, de 1962 à 2013 [strictement complet]

XIXe siècle

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

MATEESCO-MATTE (Nicolas)

TRAITÉ DE DROIT AÉRIEN-AÉRONAUTIQUE, 3e éd., Inst. et Centre de droit aérien et spatial

VOLANSKY (Alexandre)

ESSAI D?UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L?IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Hen...

ESSAI D’UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L’IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Henri Lévy-Ullmann ;...