LISTE DES ENGAGEMENTS MULTILATÉRAUX AU 30 JUIN 1969. ACCORDS ET TRAITÉS SOUSCRITS PAR LA FRANCE

ROLLET (Henry)

LISTE DES ENGAGEMENTS MULTILATÉRAUX AU 30 JUIN 1969. ACCORDS ET TRAITÉS SOUSCRITS PAR LA FRANCE

AZARD (Pierre) et BISSON (Alain-François)

DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondamentales. Famille. Incapacités, coll. Travaux de la Faculté de droit de l’Universi...

DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondamentales. Famille. Incapacités, coll. Travaux de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa

DEBY-GÉRARD (France)

LE RÔLE DE LA RÈGLE DE CONFLIT DANS LE RÈGLEMENT DES RAPPORTS INTERNATIONAUX, Université de droit, d’économie et de sciences ...

LE RÔLE DE LA RÈGLE DE CONFLIT DANS LE RÈGLEMENT DES RAPPORTS INTERNATIONAUX, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris...

MANIN (Philippe)

L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET LE MAINTIEN DE LA PAIX. LE RESPECT DU CONSENTEMENT DE L’ÉTAT, Préface de Suzanne Bastid, ...

L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET LE MAINTIEN DE LA PAIX. LE RESPECT DU CONSENTEMENT DE L’ÉTAT, Préface de Suzanne Bastid, Bibl. de droit...

JABIN (André) et VACHERAND (Janine)

MANUEL GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS, éd. refondue selon le Code électoral (1er octobre 1969) et mise à jour selon la jurisprudence e...

MANUEL GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS, éd. refondue selon le Code électoral (1er octobre 1969) et mise à jour selon la jurisprudence en vigueur au 1er...

Répertoires et Revues

Revue française de science politique, vol. XXI, n° 1, février 1971

ROBERT (Jacques)

LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Université nouvelle, Précis Domat

AUFFRET (Max), HERVÉ (Edmond) et MÉNY (Yves)

LA DÉCONCENTRATION, Dossiers U2

BETATI (Mario)

LE CONFLIT SINO-SOVIÉTIQUE, t. 1 : Le conflit entre partis ; t. 2 : Le conflit entre États, Dossiers U2

RIDEAU (Joël)

DROIT INTERNATIONAL ET DROIT INTERNE FRANÇAIS, Dossiers U2

[Code]

CODE DE COMMERCE UNIFORME DES ÉTATS-UNIS, LIVRES I ET II, Société de législation comparée, coll U

BRICHET (Robert)

ASSOCIATIONS ET SYNDICATS, 3ème éd.

[Journal Officiel]

FONDATIONS, Ministère de l’Intérieur, J.O. n° 1351

JOUCLA (Gérard)

LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRIES AÉRONAUTIQUES EUROPÉENNES, coll. Droit de la coopération économique et soci...

LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRIES AÉRONAUTIQUES EUROPÉENNES, coll. Droit de la coopération économique et sociale internationale, t. VI

BATIGNE (Jacques)

UN JUGE PASSE AUX AVEUX, coll. "Vécu"

LEJEUNE (Anthony)

L’AFFAIRE DU SUD-OUEST AFRICAIN, compilé par A. L., Préface par Sir Colin Coote

COSSON (Jean)

LES INDUSTRIELS DE LA FRAUDE FISCALE

DEVAUX-CHARBONNEL (Jean)

LES ACCORDS DE TÉHÉRAN ET DE TRIPOLI, extrait de l’Annuaire français de droit international, t. XVII, 1971

FENET (Alain)

LA PROTECTION DES MINORITÉS DEVANT LES NATIONS UNIES (Genèse de l’article 27 du Pacte des droits civils et politiques) ; Mémo...

LA PROTECTION DES MINORITÉS DEVANT LES NATIONS UNIES (Genèse de l’article 27 du Pacte des droits civils et politiques) ; Mémoire de D.E.S. de...

BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)

PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles

[Chasse], MALAFOSSE (Jehan de)

LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA CHASSE, extrait du Juris-Classeur Rural

TSIEN (Tche-hao)

L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN CHINE POPULAIRE, coll. Le droit en poche

SOTO (Jean de)

GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES NATIONALES, coll. Université nouvelle, Précis Domat