LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT SOUPLE, Journées nationales Tome XIII / Boulogne-sur-Mer

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PLACE DU JURISTE FACE À LA NORME, Journées nationales Tome XVI / Rennes

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT ET L’ENVIRONNEMENT, Journées nationales Tome XI / Caen

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE STATUT CONSTITUTIONNEL DU PARQUET, dir. Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À PIERRE CATALA, dir. Rémy Cabrillac

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À GÉRARD CORNU, Droit et sagesse

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

HOMMAGE À RENÉ DAVID

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’INDIVISION, Journées nationales, tome VII / Bordeaux

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS, Journées nationales, Tome XV, Paris-Est Créteil

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines 1982, t. XXXIII

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES PROFESSIONS LIBÉRALES, t. II/Nice - 1997 ; Actes du colloque organisé avec le concours de la faculté de droit de Nice-Sop...

LES PROFESSIONS LIBÉRALES, t. II/Nice - 1997 ; Actes du colloque organisé avec le concours de la faculté de droit de Nice-Sophia Antipolis

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, Tome IX / Strasbourg

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LVIII (2008), Avant-propos de Michel Grimaldi

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’INDEMNISATION, Journées québécoises, t. LIV (2004)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA BONNE FOI, Journées Louisianaises, t. XLIII (1992)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES GARANTIES DE FINANCEMENT, Journées portugaises, t. XLVII (1996)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES PROFESSIONS JURIDIQUES, Journées Cambodge-Vietnam, t. LXI

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT, Journées brésiliennes t. LV / 2005, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Camille Jauffret-Spinosi

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[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t. XLII (1991)

Liste des produits de la marque [Travaux de l’Association Henri Capitant]

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