QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du mois d’avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement...

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du mois d’avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse,...

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XVI-XVIIIe siècles

GOTHOFREDUS (Denis)

IACOBI GOTHOFRDI IC. V. COS. NOVUS. In titulum Pandectarum. DE DIVERSIS REGULIS JURIS ANTIQUI, COMMENTARIUS. Quo id potissimu...

IACOBI GOTHOFRDI IC. V. COS. NOVUS. In titulum Pandectarum. DE DIVERSIS REGULIS JURIS ANTIQUI, COMMENTARIUS. Quo id potissimum variis modis agitur,...

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principa...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances,...

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XVI-XVIIIe siècles

LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui ma...

LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système...

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XVI-XVIIIe siècles

CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)]

JURISCONSULTI PRÆCLARISSIMI, OPERUM POSTUMORUM : - Papinianus, hoc est in omnia æmilii papiniani iureconsulorumcoryphæi oper...

JURISCONSULTI PRÆCLARISSIMI, OPERUM POSTUMORUM : - Papinianus, hoc est in omnia æmilii papiniani iureconsulorumcoryphæi opera, recitationes...

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XVI-XVIIIe siècles

DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT : t. I : depuis l’année 1623 jusqu’en 1657 avec les Arrêts intervenus en icel...

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT : t. I : depuis l’année 1623 jusqu’en 1657 avec les Arrêts intervenus en icelles, Revu, &...

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XVI-XVIIIe siècles

LAPEYRERE (Abraham)

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE B...

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX, Nouvelle...

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XVI-XVIIIe siècles

RICARD (Jean-Marie)

TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, Dernière éd., augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux Arrests rend...

TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, Dernière éd., augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux Arrests rendus au Parlement de...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Nouvelle éd., revue, corrigée, & ...

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Nouvelle éd., revue, corrigée, & considérablement...

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XVI-XVIIIe siècles

GAURET (Jacques)

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’Ordonnance ...

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’Ordonnance de Louis XIV Roi de...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES D...

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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XVI-XVIIIe siècles

HUSSON (Martin)

FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques...

FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire...