FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS ...

FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS in quo OMNES...

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L?ORDONNANCE des mois d?Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L?ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle...

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XVI-XVIIIe siècles

SERRES (Claude)

EXPLICATION DE L?ORDONNANCE DE LOUIS XV (?) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D?AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PA...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PARLEMENT DE TOULOUSE...

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES C...

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES CONDITIONS DES...

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XVI-XVIIIe siècles

LA ROUVIÈRE (Arnaud de)

TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l?usage...

TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes...

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XVI-XVIIIe siècles

PECCHIO (Francesco Maria)

FRANCISCI MARIÆ PECCHII I.U.D ARCHIDIACONI ECCLESIÆ CATHEDRALIS PAPIÆ, ET IN CELEBERRIMA TICINENSI ACADEMIA Juris Pontificii ...

FRANCISCI MARIÆ PECCHII I.U.D ARCHIDIACONI ECCLESIÆ CATHEDRALIS PAPIÆ, ET IN CELEBERRIMA TICINENSI ACADEMIA Juris Pontificii Primarii Professoris,...

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XVI-XVIIIe siècles

D’ESPEISSES (Antoine)

?UVRES DE M. ANTOINE D?ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & acc...

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit...

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Claude Joseph de)

NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L?EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l?intelligence du Texte, l?application...

NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au...

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XVI-XVIIIe siècles

DE LUCA (Jo Baptistæ) [DE LUCA (Giovanni Battista, Cardinal de) / DE LUCA (Jean-Baptiste de)]

JO BAPTISTÆ DE LUCA VENUSI S.R.E. Presbyteri Cardinalis, THEATRUM VERITATIS, ET JUSTITIÆ, SIVE DECISIVI DISCURUS PER MATERIAS...

JO BAPTISTÆ DE LUCA VENUSI S.R.E. Presbyteri Cardinalis, THEATRUM VERITATIS, ET JUSTITIÆ, SIVE DECISIVI DISCURUS PER MATERIAS, SEU TITULOS...

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XVI-XVIIIe siècles

D’ESPEISSES (Antoine)

?UVRES DE M. ANTOINE D?ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & acc...

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit...

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XVI-XVIIIe siècles

MAYNARD (Geraud de)

NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PAR...

NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE, Les...

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XVI-XVIIIe siècles

ARRÊTÉ DES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, RELATIF AUX PRÊTRES ASSERMENTÉS, MARIÉS, OU N?EXERÇANT PLUS LEURS CULTES, DONT LA DÉPORT...

ARRÊTÉ DES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, RELATIF AUX PRÊTRES ASSERMENTÉS, MARIÉS, OU N’EXERÇANT PLUS LEURS CULTES, DONT LA DÉPORTATION AURAIT ÉTÉ...

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XVI-XVIIIe siècles

LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE RECOUVREMENT DU DÉBET DES COMPTABLES, Bulletin des Lois de la République, Au nom ...

LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE RECOUVREMENT DU DÉBET DES COMPTABLES, Bulletin des Lois de la République, Au nom de la République...

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XVI-XVIIIe siècles

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l?Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblé...

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés...

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XVI-XVIIIe siècles

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l?Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, concernant la confection & vérification des...

Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, concernant la confection & vérification des Rôles de...

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XVI-XVIIIe siècles

[Fête nationale]

Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MA...

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XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du 13e jour de Germinal, an second de la République Française, une et indivisible, RELATIF...

Décret de la Convention nationale, du 13e jour de Germinal, an second de la République Française, une et indivisible, RELATIF À LA REMISE DES...

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XVI-XVIIIe siècles

Décret de la Convention nationale, du seizième jour de Nivôse, an second de la République Française, une et indivisible, QUI ...

Décret de la Convention nationale, du seizième jour de Nivôse, an second de la République Française, une et indivisible, QUI FIXE LES JOURS, LE...

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XVI-XVIIIe siècles

Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Lou...

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XVI-XVIIIe siècles

Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1356

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XVI-XVIIIe siècles

[Garde nationale]

Loi PORTANT QU?IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée...

Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12...

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XVI-XVIIIe siècles

Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donné...

Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le...

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XVI-XVIIIe siècles

Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D?OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE, FAITES PAR LES DIRECTOIRES DES DÉPARTEMENS. Donnée à Pa...

Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D’OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE, FAITES PAR LES DIRECTOIRES DES DÉPARTEMENS. Donnée à Paris, le 12 Septembre...

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XVI-XVIIIe siècles

Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L?ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé : Louis, M.L.F....

Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport

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