LA CONVENTION DE ROME (10-26 OCTOBRE 1961), Étude de la protection des artistes, interprètes ou exécutants, des producteurs d...

DESJEUX (Xavier)

LA CONVENTION DE ROME (10-26 OCTOBRE 1961), Étude de la protection des artistes, interprètes ou exécutants, des producteurs d...

LA CONVENTION DE ROME (10-26 OCTOBRE 1961), Étude de la protection des artistes, interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des...

BERLIA (Georges)

ASPECT JURIDIQUES ET POLITIQUES, NATIONAUX ET INTERNATIONAUX DE LA DÉCOLONISATION, Cours de Grands Problèmes Politiques Conte...

ASPECT JURIDIQUES ET POLITIQUES, NATIONAUX ET INTERNATIONAUX DE LA DÉCOLONISATION, Cours de Grands Problèmes Politiques Contemporains, Licence 4e...

BÉRAUD (Roger)

LE PRÉJUDICE MATÉRIEL ET “L’EXPERTISE AUTOMOBILE”, coll. Comment faire, t. 23

TOULEMON (André)

L’ÉVADÉ DE LA QUATORZIÈME - LE CRIME DU REPAIRE, récits illustrés par Martin-Ferrières et F. Mouquin

PRUNIÈRES (Bernard)

LA PRESSE SANS POLITIQUE, Étude systématique de la Presse lue dans le Calvados (1963), Préface de René de Lacharrière, Bibl. ...

LA PRESSE SANS POLITIQUE, Étude systématique de la Presse lue dans le Calvados (1963), Préface de René de Lacharrière, Bibl. Constitutionnelle et...

LAINEY, LECOURT (Bernard)

FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVÉS, 11e éd.

PONTEIL (Félix)

LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1814 À 1870, coll. Histoire des institutions

HOUDBINE (Anne-Marie) et VERGÈS (Jean-Raymond)

LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la fac...

LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des...

HAMEL (Joseph), LAGARDE (Gaston) et JAUFFRET (Alfred)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II [seul] : Propriété industrielle - Fonds de commerce et baux commerciaux - Obligations et su...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II [seul] : Propriété industrielle - Fonds de commerce et baux commerciaux - Obligations et suretés - Effets de...

[Japon], NODA (Yosiyuki)

INTRODUCTION AU DROIT JAPONAIS, Inst. de droit comparé de l’Université de Paris, Les systèmes de droit contemporains, t. XIX

PAYEN (Fernand) et DUVEAU (Gaston)

LES RÈGLES DE LA PROFESSION D’AVOCAT ET LES USAGES DU BARREAU DE PARIS, Nouvelle éd. par Jean Lemaire, Préface du Bâtonnier A...

LES RÈGLES DE LA PROFESSION D’AVOCAT ET LES USAGES DU BARREAU DE PARIS, Nouvelle éd. par Jean Lemaire, Préface du Bâtonnier Allehaut

BURDEAU (Georges)

LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 3ème éd. revue et complétée. Étendue du pouvoir de police en période normale et en temps de crise ; L...

LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 3ème éd. revue et complétée. Étendue du pouvoir de police en période normale et en temps de crise ; Les pouvoirs spéciaux ;...

FUCHS (Arthur)

WESEN UND WIRKEN DER KONTROLLE, Betrachungen zum staalichen Kobtrollwesen in der Bundesrepublik (Bundesrechungshof)

PONTEIL (Félix)

LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1814 À 1870, coll. Histoire des institutions

DUVERGER (Maurice)

CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4ème éd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents

[Collectif]

Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 3, année 1966

TIMBAL (Pierre Clément)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 3ème éd., licence en droit 1ère année, coll. Précis Dalloz

COLIN (Jean-Pierre)

LE GOUVERNEMENT DES JUGES DANS LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Préface de Paul-Marie Gaudemet, Bibl. de droit intern., t. XXXI

MABROUK (Mohieddine)

LES EXCEPTIONS DE PROCÉDURE DEVANT LES JURIDICTIONS INTERNATIONALES, Préface de Suzanne Bastid, Bibl. de droit intern., t. XXXV

LARDY (Pierre)

LA FORCE OBLIGATOIRE DU DROIT INTERNATIONAL EN DROIT INTERNE, Étude de droit constitutionnel comparé, Bibl. de droit internat...

LA FORCE OBLIGATOIRE DU DROIT INTERNATIONAL EN DROIT INTERNE, Étude de droit constitutionnel comparé, Bibl. de droit internat., t. XXXVI

SIMONNET (Maurice-René)

LA CONVENTION SUR LA HAUTE MER adoptée à Genève le 29 avril 1958 par la conférence des Nations Unies sur le droit de la mer, ...

LA CONVENTION SUR LA HAUTE MER adoptée à Genève le 29 avril 1958 par la conférence des Nations Unies sur le droit de la mer, Bibl. de droit...

VELU (Jacques)

LA DISSOLUTION DU PARLEMENT, Préface de W. J. Ganshof van der Meersch, Centre Interuniversitaire de droit public, A. S. B. L.

FAURE (Marcel)

LES PAYSANS DANS LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, coll. U