PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 4e éd.

BRULLIARD (Germain) et LAROCHE (Daniel)

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 4e éd.

SAINCTELLETTE (Charles)

LOUAGE DE SERVICES - PROJET DU GOUVERNEMENT - ANALYSE ET OBSERVATIONS

ANDRÉ (Paul), MARIN (F.) et BRANCION (H. de)

LA LOI SUR L’ORGANISATION MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884, COMMENTAIRE ET JURISPRUDENCE, 2ème éd.

GALBRAITH (John Kenneth)

CHRONIQUES D’UN LIBÉRAL IMPÉNITENT

MOULIN (Ernest)

UNITÉ DE LÉGISLATION CIVILE EN EUROPE

PONT (Paul)

DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TITRES AU PORTEUR ET DE SON EFFET D’APRÈS LA LOI DU 24 JUILLET 1867

PONT (Paul)

DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TITRES AU PORTEUR ET DE SON EFFET D’APRÈS LA LOI DU 24 JUILLET 1867

[Périodique]

JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL 1923, 2ème, 4ème et 5ème livraison

[Périodique]

POLITIQUE n° 30, 22ème année, tome V, Janvier 1948

[Périodique]

POLITIQUE n° 37, 22e année, tome V, Sept.-Octobre 1948

[Collectif]

ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULON ET DU VAR n° 4, années 1977-1978

Répertoires et Revues

[Conseil d’État]

JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport ...

JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des...

CASTIAU (Georges)

LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA PROTECTION DES INCAPABLES, Loi belge du 16 décembre...

LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA PROTECTION DES INCAPABLES, Loi belge du 16 décembre 1851, Université de...

DESÂGES (Eugène)

Droit romain : DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM ; droit français : DES EFFETS DE L’ADJUDICATION APRÈS SURENCHÈRE SUR ...

Droit romain : DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM ; droit français : DES EFFETS DE L’ADJUDICATION APRÈS SURENCHÈRE SUR ALIÉNATION VOLONTAIRE,...

MAGNIEZ (Émile)

L’ORDRE DE LA LOI ET LE COMMANDEMENT DE L’AUTORITÉ LÉGITIME, Université de Paris, Faculté de droit

VILLARET (Jean)

LA CAISSE AUTONOME D’AMORTISSEMENT (LOI DU 7 AOÛT 1926)

DUPUIS (Georges) et RAUX (Jean)

L’O.R.T.F., coll. dossiers U2

VALOIS (Georges)

LA POLITIQUE DE LA VICTOIRE, ÉDITION ORIGINALE AVEC UN FRONTISPICE, coll. Les Cahiers de la victoire

GIRAUD (Émile)

LA RÉVISION DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES, Extrait du Recueil des Cours 1956 de l’Académie de droit international (hors comm...

LA RÉVISION DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES, Extrait du Recueil des Cours 1956 de l’Académie de droit international (hors commerce)

LETOURMY (E.)

PRÉCIS D’ORGANISATION GÉNÉRALE DU COMMERCE ET DES TRANSPORTS COMMERCIAUX à l’usage des candidats au brevet de capitaine au lo...

PRÉCIS D’ORGANISATION GÉNÉRALE DU COMMERCE ET DES TRANSPORTS COMMERCIAUX à l’usage des candidats au brevet de capitaine au long cours

THIELLAND (Daniel)

DES NULLITÉS DE FORME DE L’EXPLOIT D’AJOURNEMENT DEVANT LE TRIBUNAL CIVIL, Faculté de droit de l’Université de Paris

TRESFORT (Claude)

LE PROBLÈME DES TRANSFERTS DE PAVILLON EN TEMPS DE GUERRE. LA CONFÉRENCE DE LONDRES ET LA GRANDE GUERRE, Université de Paris,...

LE PROBLÈME DES TRANSFERTS DE PAVILLON EN TEMPS DE GUERRE. LA CONFÉRENCE DE LONDRES ET LA GRANDE GUERRE, Université de Paris, Faculté de droit

[Collectif]

TRAVAUX JURIDIQUES ET ÉCONOMIQUES DE L’UNIVERSITÉ DE RENNES (hors commerce), tome 1, fasc. 2