COURS DE DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS

[Journal Officiel]

PRÉPARATION DU VÈME PLAN. RAPPORT SUR LES PRINCIPALES OPTIONS

RIVIÈRE (Charles)

DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’ADMINISTRATION DE L’ENREGISTREMENT ET AUTRES ASSIMILÉES POUR LE RECOUVREMENT DES...

DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’ADMINISTRATION DE L’ENREGISTREMENT ET AUTRES ASSIMILÉES POUR LE RECOUVREMENT DES DROITS, coll. Petite...

LEMERCIER (Joseph)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE POUR LA RÉPRESSION DES FRAUDES, Préface de Henry Berthélémy

SECRÉTAN (Roger)

LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DANS LES RELATIONS FRANCO-SUISSES (époux français en Suisse et époux suisses en France)

BOMPIS (Daniel)

L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS ET DE PARTS SOCIALES (Article 112 bis, du Code général des impôts directs) av...

L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS ET DE PARTS SOCIALES (Article 112 bis, du Code général des impôts directs) avec une Mise à jour au...

XIXe siècle

CUNNINGHAM GLEN (R.)

THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circulars of the Local Government Board and Introduction and Notes thereon ; 8th ed....

THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circulars of the Local Government Board and Introduction and Notes thereon ; 8th ed. of FRY’s Union...

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS, LES LIBÉRALITÉS par Philippe Malaurie

MATSOPOULOU (Haritini)

LES ENQUÊTES DE POLICE, Préface de Bernard Bouloc, Bibl. des sciences criminelles, t. 32

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. IV : LES OBLIGATIONS, 21ème éd. refondue, coll. Thémis / Droit privé

MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA VÈME RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 3ème éd. mise à jour au 1er se...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA VÈME RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 3ème éd. mise à jour au 1er sept. 1987, coll. Notes...

BUFFELAN-LANORE (Yvaine)

DROIT CIVIL PREMIÈRE ANNÉE, 2ème éd. entièrement refondue, coll. Droit sciences économiques

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. II : LA FAMILLE, 18ème éd. refondue, coll. Thémis / Droit privé

MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 4e éd. mise à jour au 1er sept. ...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 4e éd. mise à jour au 1er sept. 1988, coll. Notes...

MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 2e éd. mise à jour au 1er sept. ...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 2e éd. mise à jour au 1er sept. 1985, coll. Notes...

LECLERCQ (Claude)

DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 2ème éd.

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, t. II : LES PERSONNES, LES INCAPACITÉS, par Philippe MALAURIE, 3ème éd. à jour au 31 juillet 1994

CARREAU (Dominique)

SOUVERAINETÉ ET COOPÉRATION MONÉTAIRE INTERNATIONALE, Préface de C.-A. Colliard

BERTRAND (Edmond)

L’ESPRIT NOUVEAU DES LOIS CIVILES

GHEBALI (Victor-Yves)

LA CRISE DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES, coll. Notes & études documentaires

DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES - DROIT ADMINISTRATIF, coll. U

[Ve République]

Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)

PROCÉDURE PÉNALE, 12e éd., coll. Précis Dalloz