LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À ...

LEMASURIER (Jeanne)

LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À ...

LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER

LEGRAND (André)

LE COMMISSAIRE PARLEMENTAIRE POUR L’ADMINISTRATION, OMBUDSMAN BRITANNIQUE, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA S...

LE COMMISSAIRE PARLEMENTAIRE POUR L’ADMINISTRATION, OMBUDSMAN BRITANNIQUE, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

Répertoires et Revues

LEMASURIER (Jeanne)

VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D’INFORMER AU DROIT D’ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET ...

VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D’INFORMER AU DROIT D’ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE...

LEMASURIER (Jeanne)

VERS UN NOUVEAU PRINCIPE GÉNÉRAL DU DROIT, LE PRINCIPE “BILAN-COÛT-AVANTAGES”, tiré à part des Mélanges Charles Eisenmann

Répertoires et Revues

KENTUCKY LAW JOURNAL, Family law symposium, vol. 53, number 2, 1964-1965

BACH (Louis)

DROIT CIVIL, Régimes matrimoniaux, Successions, Libéralités, Droit privé notarial, Cours élémentaire 2ème année, 3ème éd.

LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille)

SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t. I

[Journal Officiel]

CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3ème éd., Journal officiel n° 1443

POUGNAUD (Pierre)

SERVICE PUBLIC « À LA FRANÇAISE ». Une exception en Europe ?

Anonyme

L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementation - évaluation - déclaration

Livres anciens

MULLER (Michèle)

DROIT CIVIL, Capacité en droit 1ère année

[Collectif]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL, n° 15 juil-sept. 1968, 4ème année ; cette revue prend la suite de la Revue ...

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL, n° 15 juil-sept. 1968, 4ème année ; cette revue prend la suite de la Revue de l’Aide sociale

[Collectif]

STRUCTURES GOUVERNEMENTALES ET ORGANISATION ADMINISTRATIVE, Étude adopté par la Section du rapport et des études du Conseil d...

STRUCTURES GOUVERNEMENTALES ET ORGANISATION ADMINISTRATIVE, Étude adopté par la Section du rapport et des études du Conseil d’État le 5 décembre...

LEMASURIER (Jeanne)

LE DROIT DE L’EXPROPRIATION

ULLMO (Yves)

LA PLANIFICATION EN FRANCE, Coll. Études politiques économiques et sociales

DUPRILOT (Jean-Pierre), FIESCHI-VIVET (Paul)

DROIT DU TRAVAIL, coll. Mémentos Thémis

LOYRETTE (Jean)

DÉNATIONALISER, COMMENT RÉUSSIR LA PRIVATISATION

VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)

DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3ème éd.

BRIMO (Albert)

LES MÉTHODES DES SCIENCES SOCIALES, coll. Université nouvelle, Précis Domat

GUILLIEN (Raymond),VINCENT (Jean) et alii

LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES, 4ème éd.

LAFOND (Jacques & Francis)

LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET 1989, 2ème éd.

XIXe siècle

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

Droit romain : DE L’ORIGINE & DU DOMICILE ; droit français : DU DOMICILE, Faculté de droit de Bordeaux

MAUS (Didier)

LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE, 1er octobre 1989 - 30 septembre 1990